Guide d'entretien des cours d'eau de la Manche

L'eau et les cours d'eau constituent un bien commun et une ressource essentielle pour l'activité et le développement des territoires, nécessitant une gestion 

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ous les propriétaires de parcelles attenantes à un cours d’eau sont chargés de son entretien.

L’entretien d’un cours d’eau consiste dans le maintien ou la restauration de la libre circulation des eaux mais également de tout l’écosystème qu’il représente, à savoir le lit et les berges y compris la ripisylve (végétation des berges).

Un bon entretien de cours d’eau vise :

un objectif de qualité afin de permettre une qualité de l’écosystème que représente le cours d’eau ;
un objectif d’écoulement afin de permettre une libre circulation et une continuité des eaux.
Qu’est-ce que l’entretien régulier ?

L’entretien régulier, précisé par le Code de l’Environnement, correspond à :

l’enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non,
l’élagage ou le recépage de la végétation des rives (le dessouchage est interdit),
le faucardage localisé.

Article L.215-14 du Code de l’Environnement définissant l’objet d’un entretien régulier :

L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique.
L’objectif de l’entretien régulier est de permettre le libre écoulement des eaux tout en maintenant une qualité écologique du cours d’eau et de ses abords.

En règle générale, il faut enlever les embâcles qui :

obstruent totalement le lit du cours d’eau et forment des barrages,
ralentissent le courant et favorisent l’envasement sur un linéaire important,
peuvent avoir des conséquences sur les ouvrages (ponts, chaussées de moulins...),
provoquent d’importantes érosions, créant un danger pour les biens ou les personnes.

L’élagage des branches basses de la ripisylve (végétation des berges) a pour objectif de ne pas freiner l’écoulement des eaux mais aussi d’apporter de la lumière au niveau du cours d’eau.