marches publics de travaux - Mairie de Samois sur Seine
CCTP SAMOIS SUR SEINE REHABILITATION DE LA route du Cèpe ...
Réhabilitation de la route du Cèpe .... laisseront subsister son entière
responsabilité, tant en ce qui concerne l'exécution des travaux qu'au regard des
accidents ou dommages qui pourront survenir en cours de chantier (article 35 du
CCAG Travaux).
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