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3 novembre 2008 - Les cours d'histoire dictés par le Parlement ? .... À compter de
la session 2010, le diplôme national du brevet comportera deux séries (
enseignement général et professionnel. .... Décret n° 2005-1013 du 24 août 2005
portant sur les dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves au
collège.
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