Directive 2009/48/CE sur la sécurité des jouets Guide explicatif
a. aux jouets énumérés à l'annexe 1, ch. II; b. aux jouets d'occasion au sens de l'art. 1, al. 4, de la loi fédérale du 12 juin.
n° 2575-14 - | Ministère de l'Industrie et du Commercedes substances (nom chimique, INCI, CAS, EINECS/ELINCS) et leur fonction prévue. ... (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. ? 104-27 ... Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets 817.023.11 - FAOLEXL'action des produits cosmétiques doit se limiter à la surface de la peau et des phanères. Cependant, si on lui attribue le pouvoir de modifier les fonctions ... NORME GENERALE DES PRODUITS COSMETIQUES - CODINORMr) «rappel», toute mesure visant à obtenir le retour d'un produit cosmé- tique qui a déjà été mis à la disposition de l'utilisateur final;. ?B. A Framework for the Validation of Neural Network ... - JuSERSa gestion est assurée à l'aide du logiciel de management de la qualité Kalilab®. Le Manuel Qualité est intégré à la gestion documentaire du Système de. DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISESIl a également pour objet d'informer les prescripteurs non-préleveurs de l'importance du pré-analytique sur la qualité du résultat. PLAN QUALITE ACTIVITES UF BIOLOGIQUE ET D'EXPERTISE EN ...1 INTRODUCTION. Ce plan qualité (EP-SA-CN-QUAL-SMQ-PQ-001) complète le manuel qualité LBM de l'Est Parisien (DMU BIOGEM,. Présentation de l'organisation et du management du laboratoireCe manuel qualité (MQ) a pour objet de décrire les politiques et les dispositions mises en place pour garantir la fiabilité des examens de biologie médicale ... Manuel de prélèvement - Laboratoires BIO-LAMEKalilab permet d'instaurer un échange posé et décrire précisément les ... 2/ le texte exact est disponible à l'adresse suivante: http://admin.ch/ch/f ... PLAN QUALITE ACTIVITES UF BIOLOGIQUE ET D'EXPERTISE EN ...L'ensemble de ces documents est disponible en ligne dans le logiciel Kalilab. Des procédures dégradées sont établies pour garantir la permanence des examens ... Norme - AFTLMLes documents qualité internes au LBM sont gérés via le logiciel Kalilab®. Ce logiciel institutionnel permet de : > centraliser l'ensemble des documents qualité. S TU D EN T G U ID E - univ-montp3.frSince its creation, the Ministry of Culture has pursued a policy of support for the performing arts, aiming to encourage artistic creation, ... press release - the ministry of culture's support for the performing artsHiperespaciadora est un projet de recherche-création à l'intersection de l'art, de la littérature et des technologies numériques, lancé en ...
