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QU'EST-CE QU'UNE FAMILLE - Thèses.fr

Brown, la filiation et la lignée sont la « donnée essentielle » et « la réalité de la famille tient avant tout à sa continuité dans le temps ...






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Configurations familiales et vie domestique Introduction
En réalité, nous faisons l'hypo- thèse que les typologies familiales reposent sur une fiction, celle de la notion même de famille conçue comme unité : il ...
REMERCIEMENTS
que le législateur a déjà consacré en droit substantiel (C. civ., ... Cass. 1re civ., 13 ... à l'extrême fermeté avec laquelle la Cour de cassation permet.
COUR DE CASSATION le 12 septembre 1991 et n'a pas en
civ., 3 e civ. arrêt d'une chambre civile de la Cour de cassation ... M. Mekki, Droit des obligations, 13e éd., LexisNexis, Paris, 2014, p.
Revue - de droit - Université Panthéon-Assas
51 D. Mazeaud, La politique contractuelle de la Cour de cassation, in Libres propos sur les ... 1ère 19 octobre 1999 n°97-17650, Bull. civ.
Droit des contrats spéciaux - 8e édition - inter droitetaffaires
| Doit inclure :
CONCOURS COMPLEMENTAIRE 2005 SUJETS ET MEILLEURES ...
GAJ
LA SEMAINE JURIDIQUE - Tendance Droit
Termes manquants :
JOURNAL OFFICIEL - Assemblée nationale - Archives
Civ. 1ère : Cour de cassation, première chambre civile. Cass. Civ. 2ème : Cour de cassation ... 1ère, 19 février 1968, RTD civ, 1968, p.559.
LE REGIME DES CONTRATS D'ENTREPRISE - iQuesta
1ère civ., 19 février 1968 : Bull civ. I, n°69 ; JCP 1968, II, 15490. 23 G. Durant Pasquier, Le maître de l'ouvrage, contribution à l'harmonisation du ...
PASICRISIE BELGE - KU Leuven Bibliotheken
Pour rejeter la demande, le jugement retient que le transporteur aérien a dû faire face à des circonstances extraordinaires en dirigeant son ...
EXAMEN DE JURISP~UDENCE - KU Leuven Bibliotheken
note 1; 16 janvier et 21 mai 1968 (ibid., ... et 5 février 1968 (ibid., 1968, I, 693). ... COUR DE CASSATION. 19 du contrat dont elle se prévaut; qu'en.
DROIT CIVIL - LICENCE 3EME ANNEE Cours du Pr. François ...
Cass, Civ 1ère, 19 février 1968, n°64-14.315. Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1787 du Code civil ;.