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DROIT CONGOLAIS DU TRAVAIL

Le présent manuel expose l'état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC.






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Le droit du travail au Congo Brazzaville - GBV
I. -L'objet du droit du travail. 7. II. - La perspective historique. 8. II. 1 - Periode precoloniale. 9. A. - Royaume Kongo.
impot sur le revenu des personnes physiques
Dans le cadre du cours, sont enseignés : ? Les sources et les principes du droit fiscal : la notion d'impôt ; la typologie des prélèvements obligatoires ; les ...
6Yves_Franz.pdf - hamann-legal
L'impôt sur la société est calculé d'après le bénéfice réalisé au cours de chaque exercice comptable qui ne peut être supérieur à douze (12) mois. En cas de ...
I. Définition du droit fiscal : 1. Science financière et science fiscale
Ce cours porte sur le droit fiscal général. Les pouvoirs de l'administration fiscale (contrôle, redressement, sanction) et le contentieux.
Droit fiscal
Dans le cadre du cours, sont enseignés : ? Les sources et les principes du droit fiscal : la notion d'impôt ; la typologie des prélèvements obligatoires ; les ...
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A, Cours de droit fiscal international de deuxième licence P31 Année acadé- mique 2012-2013. LE SYSTEME FISCAL DE LA REPUBLIQUE DE MOCRATIQUE DU CONGO : ...
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1 R., KOLA GONZE,, Notes de cours de droit fiscal général, ULK, 2012-2013 ... 15 LUKOMBE NGHENDA, Droit Congolais des sociétés, Tome II, PUC, Kinshasa, ...
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Droit Fiscal. 5ième édition. Alain STEICHEN. Professeur associé à l'Université de Luxembourg. Avocat à la Cour. Editions Saint-Paul ...
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INTRODUCTION - LEGANET.CD
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Fonctionnement du système nerveux
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