DROIT CONGOLAIS DU TRAVAIL
Le présent manuel expose l'état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC.
Le droit du travail au Congo Brazzaville - GBVI. -L'objet du droit du travail. 7. II. - La perspective historique. 8. II. 1 - Periode precoloniale. 9. A. - Royaume Kongo. impot sur le revenu des personnes physiquesDans le cadre du cours, sont enseignés : ? Les sources et les principes du droit fiscal : la notion d'impôt ; la typologie des prélèvements obligatoires ; les ... 6Yves_Franz.pdf - hamann-legalL'impôt sur la société est calculé d'après le bénéfice réalisé au cours de chaque exercice comptable qui ne peut être supérieur à douze (12) mois. En cas de ... I. Définition du droit fiscal : 1. Science financière et science fiscaleCe cours porte sur le droit fiscal général. Les pouvoirs de l'administration fiscale (contrôle, redressement, sanction) et le contentieux. Droit fiscalDans le cadre du cours, sont enseignés : ? Les sources et les principes du droit fiscal : la notion d'impôt ; la typologie des prélèvements obligatoires ; les ... Droit fiscalA, Cours de droit fiscal international de deuxième licence P31 Année acadé- mique 2012-2013. LE SYSTEME FISCAL DE LA REPUBLIQUE DE MOCRATIQUE DU CONGO : ... EEPPPIIIGGGRRRAAAPPPHHH...1 R., KOLA GONZE,, Notes de cours de droit fiscal général, ULK, 2012-2013 ... 15 LUKOMBE NGHENDA, Droit Congolais des sociétés, Tome II, PUC, Kinshasa, ... Droit FiscalDroit Fiscal. 5ième édition. Alain STEICHEN. Professeur associé à l'Université de Luxembourg. Avocat à la Cour. Editions Saint-Paul ... delafiscalisationdesrevenus.pdf - LEGANET.CD2 BUABUA wa KAYEMBE (Mathias), Droit fiscal congolais. Législation fiscale et douanière en vigueur en RDC, Editions Universitaires Africaines, Kinshasa, ... INTRODUCTION - LEGANET.CDLe système fiscal congolais est principalement déclaratif c'est-à-dire qu'il revient au contribuable la charge de présenter librement à l'Administration ... Fonctionnement du système nerveuxHors du cerveau, les neurones sont regroupés en faisceaux pour former les nerfs. Modélisation de neurone corps cellulaire membrane noyau cytoplasme axone. Plan du cours - Le cerveau à tous les niveauxCours 2: Un neurone, deux neurones, quelques neurones (la grammaire de base du cerveau). Cours 3 : Des milliers et des millions de neurones ...
