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Plateforme 2024 des propositions fiscales du Secteur Privé Mars 2024

Depuis le 1er février 2021, la Direction Gé- nérale des Impôts (DGI) a déconcentré l'enregistrement des actes sous-seing privés des entreprises au niveau de ...






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Les nouvelles conditions de prélèvement et d'imputation de l'AIB
. L'AIB sur les prestations est retenu par l'organisme payeur sur le prix hors taxe de la facture au moment du paiement. Lorsque le fournisseur des services ou des travaux n'est pas immatriculé à l'IFU, le taux de la retenue est de 5%.
l'invention du reportage - Les Amis de Vallès
Lorsque, dans les années 1880, la presse française devient une presse d'information au sens moderne du terme, cette mutation est ressentie.
Dipolar and universal scattering of ultracold dysprosium atoms
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De la synthèse de dérivés coordinants du tétrathiafulvalène à la ...
Cette thèse n'a pu se réaliser que grâce au soutien de mon directeur de thèse, Finn Kjelberg, envers qui je suis pleinement reconnaissant.
Volume 2274, Table of Contents - United Nations Treaty Collection
J'ai énoncé, comme exercice, dans les Nouvelles. Annales, la proposition suivante : Étant donnés deux points quelconques A ei B d\ine ...
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Le Grand Accélérateur National d'Ions Lourds GANIL permet d'accélérer des ions lourds fortement chargés. Le GANIL comporte :.
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Quant au niveau national, le programme EDUT est complétement aligné sur les différents axes de la ... ateliers de Coupe-couture (APHD et ALCM).;.
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