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Autour de la responsabilité des administrateurs Me Michel Bélair

Le Code civil du Québec impose d'abord à l'administrateur d'une personne morale le devoir d'agir avec honnêteté, prudence, diligence, loyauté et.






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Au-delà de ce principe de prudence, les obligations déontologiques du magistrat ne sauraient être circonscrites à la prévention des fautes et des manquements.