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Federal Courts Reports | Recueil des décisions des Cours fédérales

... NPB imposing two conditions for applicant's long- term supervision (l) that applicant have no direct, indirect contact with any child under 16 and women or ...






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Bureau Centralisateur N° Bureau De vote - Essonne
ABBEVILLE LA RIVIERE. X. B001. Mairie. Place de la Mairie. ANGERVILLE. X. B001. Salle Polyvalente Guy Bonin. 11 avenue du Général Leclerc. ANGERVILLE.
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Thèse CIFRE
Résumé. Dans le contexte de la vision par ordinateur, le choix d'une architecture de calcul est devenu de plus en plus complexe pour un spécialiste du ...
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Bureaux de vote
Abbaretz. 1. 1 (BC). Mairie, 22 rue de la Mairie. Aigrefeuille-sur-Maine. 3. 1 (BC). Espace des Richardières, rue de la Chapelle.
BUREAUX DE VOTE quartier Désignation Adresse Nomenclature ...
ODEON. ECOLE ELEMENTAIRE. 9 RUE DE VAUGIRARD. RUE DE L ECOLE DE MEDECINE. 3. 3. 25 au. ODEON. ECOLE ELEMENTAIRE. 9 RUE DE VAUGIRARD. PLACE EDMOND ROSTAND.
MPS/DL/Note 74-19 11.7.1974 COMPTE RENDU No 25 DES ...
Notons qu'au cours de cette etude on a constate une dif ference d'environ 500 V entre la tension RF mesuree sur la cavite et celle deduite de la longueur ...
Comment faire vivre les objectifs de MPS avec les contraintes de la ...
Introduction. Dès 1997, Jean-Pierre Richeton, avec le soutien de l'APMEP, a initié et mis en place l'Option Sciences à Strasbourg puis à partir de 2004 au ...
BUREAUX DE VOTE quartier Désignation Adresse Nomenclature ...
PERE LACHAISE. MAIRIE D'ARRONDISSEMENT. 6 PLACE GAMBETTA. RUE DE LA COUR DES NOUES. 1. 28. 40 au. PERE LACHAISE. MAIRIE D'ARRONDISSEMENT. 6 PLACE GAMBETTA.
MPS/CO Electronique 71-9 1er octobre 1971 UN SYSTEME D ...
C'est de ce générateur dont nous nous occuperons plus parti culièrement, car le système de conversion peut prendre différentes formes. (cela peut egalement être ...
BOSTON COMMUNITY INFORMATION SYSTEM 1986 ...
... cours (Collection of Courses of the Hague Acad- emy of International ... movies and popular music; and many other informational, edu ...
ASIAN YEARBOOK OF INTERNATIONAL LAW - OAPEN Library
This WWW resource provides a learning space where learners can post files for collaborative work. The program allows users to download and upload files from a ...
a beginner's guide to e-learning and e-teaching in higher education
The International Agency for Research on Cancer (IARC) was established in 1965 by the World Health Assembly, as an indepently financed organization within ...