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Explications concernant la saisie des données relatives aux coûts et ...

Le modèle doit présenter séparément les coûts et les prestations de chaque structure tarifaire afin de fournir une base pour les négociations tarifaires.






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L'adaptation du logement aux personnes handicapées et aux ...
La PCH ne peut pas être attribuée pour des modifications des parties communes d'une copropriété même si elles sont liées au handicap d'un de ses occupants, ...
Financement des prestations d'intérêt géné- ral, des coûts d ...
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Hôpital neuchâtelois (HNE) ? subventions pour prestations d'intérêt ...
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CA du 6 décembre 2023_2.1.3_Délibération n°2023-51_ Ingénierie
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N° 154/202 - Terre de Provence Agglomération
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LUTTER CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - AREC IDF
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la vacance des logements - Aucame
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Cette démarche politicienne s'inscrit dans une ligne stratégique claire : François Hollande veut marginaliser tous ceux qui refusent sa soumission.
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