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Financement des prestations d'intérêt géné- ral, des coûts d ...

... définition des PIG. En outre, les couvertures de déficit et les conditions privilégiées octroyées pour les CUI n'ont que peu d'importance ...






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Hôpital neuchâtelois (HNE) ? subventions pour prestations d'intérêt ...
définition des principes de reconnaissances d'une prestation d'intérêt général ;. 2. identification des PIG dans les deux établissements, y ...
CA du 6 décembre 2023_2.1.3_Délibération n°2023-51_ Ingénierie
Objet : La présente délibération a pour objet de définir les prestations d'ingénierie subventionnables au titre des interventions sur ...
N° 154/202 - Terre de Provence Agglomération
logements indignes et/ou dégradés au cours du PIG, répartis comme suit : ? 21 logements relevant de propriétaires occupants,. ? 64 logements relevant de ...
LUTTER CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - AREC IDF
PIG : Programme d'Intérêt Général qui vise à mettre en place des actions ... formation généraliste pour la définition globale du contenu de la formation.
la vacance des logements - Aucame
Les PIG, créés en 1983, sont des programmes d'actions visant à améliorer des ensembles d'immeubles ou de logements. Approuvés par le préfet du département, ils ...
Convention de Pacte territorial - France Rénov' (PIG) Service Public ...
Projet d'une convention (permanence au sein de la Maison de l'Habitat) en lien avec le dispositif Action C?ur de Ville sur les communes de Redon ...
Projet d'intérêt général et opération d'intérêt national
Les projets d'intérêt général (PIG) et les opérations d'intérêt national (OIN) sont des instruments destinés à permettre à l'État de faire prévaloir un intérêt ...
CONDITION FÉMININE
Enfin, la quatrième et dernière partie de l'ouvrage explore les aspects profes- sionnels, de la formation et de l'éducation, sur la longue durée. Parmi les ...
Untitled
Cette démarche politicienne s'inscrit dans une ligne stratégique claire : François Hollande veut marginaliser tous ceux qui refusent sa soumission.
Agreste Pays de
Elle est limitée à 14 171 ? pour l'imposition des rémunérations perçues en 2023 ; chaque année, le plafond retenu pour l'imposition des ...
keputusan menteri kesehatan republik indonesia
Pasien yang bisa mencapai rumah sakit diharapkan dapat bertahan hidup bila trauma tumpul aorta ini didiagnosis dan diterapi tepat waktu. Belum ada satupun ...
Annexes Sommaire - EPMO
Tabi 2022/2023. Un village maya au c?ur du monde. Plan. 1 Je rentre chez moi. 2 La vengeance du coati. 3 Tabi, village prisonnier ? les ambigüités du ...