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TOURISME DE A à Z - Veille info tourisme

Le livre III est consacré aux équipements et aménagements touristiques ; ..... et de séjours et du registre des exploitants de véhicules de tourisme avec chauffeur . ... qui correspond à la moitié du produit, évalué au 1er janvier de l'année en cours, ..... Avant toute notification à la Commission, la circulaire prévoit un examen ...



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