Redevance Mines non énergétiques et granulats marins sur la ZEE
Cette partie comprend le sous détail des prix unitaires : la liste de catégorie de
main d'?uvre, la liste du matériel, les matériaux à utiliser ainsi que les annexes
qui concernent des exemples de détermination du coefficient de majoration de l'
entreprise (coefficient de vente K) etc. Instructions aux soumissionnaires.
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