ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE BACCALAURÉAT O
rganisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal
prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement
général et technologique. NOR : MENE0200899A RLR : 933-6. ARRÊTÉ DU 9-4-
2002
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