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CONTRIBUABLE - Direction des grandes entreprises

L'élaboration du présent guide répond à la préoccupation de mettre à la disposition des contribuables un document de vulgarisation conçu de façon simple et ...



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la fiscalité applicable aux contrats conclus avec les entreprises ...
Les salariés d'entreprises étrangères intervenant en Algérie sont soumis à imposition à l'IRG selon le barème progressif prévu à l'article 104 ...
CODE DES IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILEES 2013
Section 2 : Revenus imposables. Sous - Section 1: Définition du revenu imposable. Sous - Section 2 : Détermination des revenus ou bénéfices nets.
JOURNAL OFFICIEL
L'IRG dû est déterminé, pour cette catégorie de revenu, selon la formule suivante : IRG = IRG (selon le premier abattement) x (8/3) ? (20 000/3) ...
Guide fiscal de l'investisseur en Algérie 2021
La retenue à la source est calculée suivant le barème de l'IRG salaires mensualisé. Abattements sur impôt: Les revenus visés à l'article 66 du code des ...
Journal Officiel Algérie
Le montant de chaque acompte est égal à 30 % de l'impôt afférent au bénéfice du dernier exercice clos à la date de son échéance, ou, lorsqu' ...
Journal Officiel Algérie
Loi n° 09-09 du 13 Moharram 1431 correspondant au 30 décembre 2009 portant loi de finances pour 2010. ????. Le Président de la République,.
Algerie - Loi de finances pour 2009 (www.droit-afrique.com)
Sont exonérés de l?impôt sur le revenu global (IRG) ou de l?impôt sur le bénéfice des sociétés. (IBS), les produits et les plus values de ...
kathi la grand'mère - Bibliothèque numérique romande
ques de Flaubert au cours de son travail de traduction, très peu de critiques se sont attachés à cette question en détail.3. 1. « A regarder ...
dans les ?uvres de Serge Doubrovsky, Georges Perec et Jorge ...
trébuchant accidentellement sur les pavés de la cour de Guermantes que le narrateur se remémore une sensation analogue vécue jadis dans la cour du ...
Le voyage en orstomie de Jean Naymard (1944-1994) - Horizon IRD
Ceux qui connaissaient Jean Naymard attendaient la parution de son Voyage en Orstomie. Aujourd'hui, nous présentons au public ces.
Le Ture Illustrée - Forgotten Books
Les fermes propos fourmillent dans s on coeur, noyé de tendresse. Il veut rester amsn toujours, jouer éternellement le rôle du bon petit enfant qui brosse ...
l'idiotie dans l'?uvre de Jerome Charyn - HAL Thèses
Je tiens à remercier en premier lieu mes directrices de thèse, qui ont encadré mon travail avec une attention sans faille.