Le congé de maladie ordinaire | CDG 60
Pendant le congé de maladie ordinaire, l'agent perçoit un plein traitement pendant 3 mois (90 jours), puis un demi-traitement durant les 9 mois suivants ... 
LE CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE DES FONCTIONNAIRES ...Sur présentation d'un certificat médical, l'agent peut bénéficier de congés de maladie pendant une période de 12 mois consécutifs, ou, en cas de service ... LES DROITS ET OBLIGATIONS DE L'AGENT PUBLIC ... - CDG 53La collectivité peut s'assurer que le congé obtenu est médicalement justifié au regard de l'état de santé du fonctionnaire en effectuant un contrôle médical. ?????????? ???????? ???????????? ... - ????????????? ????????? ????? ? ?????????: ?????? ? ??????????. ?????????? ?.?., ???????? ?.?. 5. ??????? ?????? ?????????? ??????? ?? 1-?? ????????????? ???????. Studies in Humanities and Social Sciencescome ?????????? - ???????? ?????????? ???Termes manquants : 1 ??????? ?????? ???????????? ? ?????????? ? ??????? ...?? ???????????? ??? ???????? ?? ????????? ????????, ??????? ?????? ????????????, ?????????? ? ?????????????? ??????????, ?????????????? ????????? ?????????? ? ... 1998 - ????????? ???????? ?????????????? ????????????? ??????????? ?????????? ??????????? ???????????? ????? ??????? ?? ????????? ???? ? ????. ????? ????? ??????????? ??????????? ? ... Marina Cvetaeva - OAPEN Library2? 19 3 2 ^1 9 3 9 . La v ie à P a r ie dan$ le s années t r e n t e . On peut considérer les années trente comme une seconde période dans la vie à Paris de ... GB Beiträge Mw - VfGH... comme une obéissance passive vis-à-vis d'une autre Cour. Le renvoi préjudiciel est plutôt considéré par les Cours constitutionnelles nationales comme une. NGO accreditation - UNESCO Intangible Cultural HeritagePlease state when the organization came into existence. The Federation Mondiale du Cirque was established in 2008 as a non-profit organization ... Table 1. Law and legislation concerning bilingualism ...L'orthodontiste utilise les clichés téléradiographiques mais ils se révèlent insuffisant et sujet à cautions pour localiser une dent incluse. Dents incluses: apport de la tomographie volumique à ... - DUMASMme. DUPUIS, Véronique. Professeur des universités, Université de Bordeaux. Président. M. BRUZEK, Jaroslav. Directeur de recherche émérite, ...
