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PROPRIÉTE INDUSTRIELLE

vu le règlement (CE) no 2111/2005 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2005 concernant l'établissement.



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2 FG9A Nationale Patente Brevets nationaux Brevetti nazionali
Monsieur Christian BYK, Conseiller. Madame Patricia LEFEVRE ... [P] à payer à Mme [I] la somme provisionnelle de 362 035,10 euros ...
Bulletin 2007/26 - European Patent Office
(Byk et al., 1998). DPYSL4 a également une fonction de suppresseur de tumeur et de régulateur énergétique en jouant sur la phosphorylation ...
Caractérisation génétique de la polyneuropathie juvénile ... - DUMAS
cours n'est pas encore achevé pour tous les aéronefs de ce type. Le transporteur a ajouté qu'il entend cesser progressivement l'exploitation ...
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Official Journal 3 | 2016 - European Patent Office
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Würth Group - Annual Report 2023
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création brute de l'emploi au cours de la période étudiée. Toutefois, cet impact négatif de la productivité du travail sur la création brute de l'emploi ...
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coûts pour sauver des emplois et non de faire l'inverse : « Businesses should cut costs to save jobs, not cut jobs to save costs ». De façon intéressante ...
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