JOURNAL OFFICIEL - droit de la république de côte d'ivoire
- Les opérations de délimitation des territoires de villages en cours se poursuivent conformément à la réglementation en vigueur au moment de la ... 
JOURNAL OFFICIEL - Gazettes.AfricaOrdonnance n° 18-71 du 3 septembre 1971, portant ratification des conventions adoptées le 29 janvier 1971 4 Fort-Lamy par l'Organisation. Manuel Système de Gestion Environnementale et SocialeDécret n° 71-413 du 13 Août 1971, portant règlement des appareils à pression de gaz. ?. Décret n° 71-414 du 13 Août 1971 ; journal officiel du ... (EIES) - Se connecter ? La BOAD ? WordPressDécret n° 71-413 du 13 Août. 1971, portant règlement des appareils à pression de gaz. Article 17 : les appareils à pression de gaz doivent être soumis à une ... 15 JUIN 1972 - SGG CongoVu le décret n° 71-403 du 16 décembre 1971, fixant la composition du Conseil d'Etat de la République Populaire y du Congo;. Vu le décret n° 70-89 du 31 mars ... Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur25-04-08 (M.B. 13-06-08). D. 09-05-08 (M.B. 03-07-08). D. 18-07-08 ... § 4. Cet article ne s'applique pas aux Ecoles supérieures des Arts visées à ... jo 1971-013.pdfARRETE Nº 90-PR du 17-5-71 portant application d décret n° 71-13 du 25 janvier 1971 aux indemnités a tribuées aux membres du gouvernement et ... Manuel de Procédures Harmonisées Opérationnelles pour le ...Le système d'information en gestion logistique est un maillon essentiel dans la gestion logistique des produits de santé à usage humain. Journal Officiel AlgérieDécret exécutif n° 11-413 du 5 Moharram 1433 correspondant au 30 novembre 2011 modifiant et complétant le décret n° 71-216 du 25 août 1971 ... I- LES CODES Loi n° 2014-132 du 2014/03/24, portant Code de l ...Décret n° 71-413 du 1971/08/13, Portant règlement sur les appareils à pression de gaz. Décret n°63-95 du 04/03/1963, Réglementant la ... Manuel de procédure opérationnelle permanenteLa présente POP couvre l'ensemble des activités du programme d'OEA régional, de la préparation, la soumission, la validation, l'approbation et l'autorisation de ... 1er FEVRIER 1972 - SGG CongoDécret n° 71-413 du 23 décembre 1971, portant nomination du capitaine Ondoko (Henri) en qualité de directeur du pro- tocole d'Etat. LE PRÉSIDENT DE LA ... JOURNAL OFFICIEL - Gazettes.AfricaDEcRET N° 71-413 du 23 décembre 1971, portant nomination du-capitaine Ondoko (Henri) en qualité de directeur du pro- tocole d' Etat. Le ...
