Telecharger Cours

Thème : « Le continent Africain à l'épreuve des conventions fiscales »

KALONJI TRÉSOR-GAUTHIER M., Droit budgétaire congolais. Pluriannualité budgétaire et budgétisation programmatique à l'aune de la réforme des finances ...



Download

Le « Principal Purpose Test » (PPT) de l'Action BEPS N° 6 et l'abus ...
Trésor-Gauthier M. KALONJI. Texte présenté dans le cadre du prix OREF 2018 ... cours des travaux sur le BEPS et de modifier les CDI bilatérales. Dans le ...
les apports croisés du droit fiscal et de la QPC - Conseil constitutionnel
Être votre doctorant fut une joie autant qu'un privilège. Madame le Professeur Polina Kouraleva-Cazals, Messieurs les Professeurs. Gauthier Blanluet et Ludovic ...
Revue-Droit-fiscal-2020.pdf - LexisNexis
Objectifs de la formation : - Comprendre, analyser et appliquer la réglementation fiscale nationale, européenne et internationale.
PROGRAMMES DE COURS DROIT 2017-2018
KITOPI KIMPINDE (Adalbert), syllabus du cours de Droit Fiscal, Première. Licence Droit, année académique 2006-2007, Inédit. 7. M. KALONJI (Trésor-Gauthier) ...
La création et la répartition de la valeur en droit fiscal international
L'EMGF m'a permis de compléter ma formation civile en droit et notariat et d'acquérir des connaissances approfondies dans tous les pans de la fiscalité, tout en ...
TFE GAUTHIER DELOBBE.pdf - MatheO
anticipée et garantit au demandeur le droit au régime fiscal précisé dans l'accord »41. ... Cours et tribunaux ni de celle de la Cour de cassation. La ...
-1- UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS II) Année Universitaire ...
DROIT FISCAL DES AFFAIRES 1. Monsieur le Professeur Gauthier BLANLUET. Magistère de Juristes d'Affaires 2ème année. Master 1 Droit, Droit des Affaires. Master 1 ...
PLAN-STRATEGIQUE-DE-LA-REFORME-DES-FINANCES ...
cours : Finances publiques secteur : Etat formateur : Raymond Bausch. Inspecteur des finances dirigeant. Inspection générale des finances.
Macroévaluation de la gestion des finances publiques en RDC
8 KITOPI KIMPINDE Adalbert, cours de finances publiques, université de Lubumbashi (RDC), in- édit, 2013. MUSONDA MASAKA Léandre. 286. KAS African Law Study ...
epigraphe - LEGANET.CD
organisation et fonctionnement de la Cour constitutionnelle, articles 61 à 64. 51. Constitution de la République Démocratique du Congo modifiée par la Loi n° 11 ...
Droit constitutionnel 2 _révisé_
C'est le droit qui permet à une personne d'utiliser et de profiter de ce qui lui appartient. L'Etat ou un de ses agents ne peuvent le lui arracher.
On s'intéresse à l'alimentation d'un moteur asynchrone tétra-polaire ...
Exercice 1. Un moteur asynchrone tétrapolaire, stator monté en triangle, fonctionne dans les conditions suivantes : tension entre phases U = 380 V ...