URBANISME DURABLE ET PROJETS DE TERRITOIRE - IUAR
Armand Frémont (DATAR) : La recomposition des territoires en France. Voir ... Les recompositions spatiales issues du développement en cours : - nouvelles ... 
Recomposition spatiale des territoires littoraux - Vie publique... territoire paroissial de Court-Saint-Etienne. Ainsi le régime français aurait recomposé les territoires communaux par une intervention intégra-. Recompositions territoriales, confronter et innover - Horizon IRDLes lignes de force du territoire français. Des recompositions territoriales à toutes les échelles, entre attractivité, concurrence et inégalités. L ... HARINIAINA Sitraka Nekena R. II SOMMAIRE REMERCIEMENTS ... MEMOIRE DE FIN D'ETUDES - Université d'AntananarivoSans doute, il s'agit des caractéristiques de formations calcaires. Au Bajocien, la mer pénétrant dans le bassin de Morondava à partir du NNW suivant la faille. FICHES DE FISCALITE A L'USAGE DES AGENTS DES ...Dans tous ces territoires, l'État ne lève pas d'impôt, comme l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés ou la taxe à la valeur ajoutée, à l'exception des ... Fiscalité locale et inégalités sociales : une nécessaire approche ...... territoire fiscal même si les biens importés disparaissent au cours du processus de transformation. [270] Ainsi, il peut notamment être ... L'autonomie fiscale en outre-merIl a semblé utile à la Cour de contribuer à évaluer la qualité de la dépense publique, dans sa conception, sa mise en ?uvre et son suivi, et à ... république française - Douanes1 ? L'optimisation fiscale s'appuie sur la coexistence de systèmes d'imposition nationaux et vise à localiser l'activité dans les territoires compétitifs (en ... Note thématique Piloter et évaluer les dépenses fiscalesau cours de la période 2011-2015 qui débute au moment où est intervenue une profonde réforme de la fiscalité locale. Nos résultats montrent ... Document d'orientation sur les évolutions de la politique fiscale... territoire national au cours des cinq années précédant le transfert de leur domicile. L'imposition est établie au niveau du foyer fiscal. Celui-ci se ... Le Sud-Ouest de Madagascar (1). Étude de géographie physique Les grandes unités pédo-morphologiques dans la région de ...Nous nous intéressons donc à toute la partie du bassin de Morondava où affluent les grès pliocènes et les dépôts quaternaires: épandages et alluvions ...
