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Succès ou échec (1)
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droit penal international - DOCUMENTS DE COURS
Principes du droit international consacrés par le Statut du Tribunal de Nuremberg et dans le jugement de ce Tribunal, 1950.
Madagascar.pdf - ohchr
Si l'auteur de la violence est une personne majeure, les juridictions de droit commun sont compétentes pour statuer. Si l'auteur est mineur, le Tribunal pour ...
Code de procédure pénale - UNODC Sherloc
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Droit pénal général - UPRIM
Dreyer, Droit pénal général, 3e éd.,. LexisNexis, 2014, no 185). 4. V. not. É. Verny, Procédure pénale, 5e éd. Dalloz, Cours, 2016 ; B. Bouloc, Procédure pénale ...
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mathématiques pour - Dunod
Correction, regroupant le corrigé détaillé de l'interro de cours et de tous les exercices du chapitre. Tout au long de l'ouvrage, les symboles suivants ont été ...