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CSC type pour les marchés de travaux, fournitures, services entre ...

Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des soumissionnaires sur le fait que les commandes pour la commune d'Ixelles relatives à la fourniture de carburant via un système de cartes magnétiques ne seront passées qu'à partir du 22 décembre 2013 (date d'échéance du marché public en cours). Sans préjudice des moyens ...



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CSC type pour les marchés de travaux ... - Bruxelles Pouvoirs Locaux
A la fourniture de carburant via un système de cartes magnétiques ne seront
passées qu'à partir du 22 décembre 2013 (date d'échéance du marché public en
cours). Sans préjudice des moyens d'action du pouvoir adjudicateur prévu à l'
article 20 du cahier général des charges et des hypothèses de résiliations
prévues à ...

Télécharger la liste - Carbon'Event
Si vous ne connaissez pas la consommation de carburant associée au
fonctionnement des groupes électrogènes, il vous est néanmoins possible d'
estimer les ... Distance unitaire parcourue par vos collaborateurs permanents et
intermittents au cours de l'année pour se rendre sur leur(s) lieu(x) de travail (km)
et le mode de ...

Bulletin officiel des douanes
Dans le cas où plusieurs chauffeurs se relaient ou se succèdent pour un même
véhicule affecté à une même autorisation de stationnement au cours de l'année,
la détaxe est limitée à un seul plafond, de 9000 ou de 5000 litres en fonction du
type de carburant utilisé. 2. Montant de l'exonération. Taxes concernées. [E-8116
] ...

Annexe VII - Douane
Volumes de biocarburants incorporés dans des carburants, en stock dans l'usine
exercée de raffinage à la fin du mois (hl). (d) (3). JANVIER. FEVRIER ... Les
volumes de biocarburants incorporés au cours du mois d'avril sont de 4851 hl (
colonne g, h ou i de la comptabilité matières d'incorporation). A la fin du mois d'
avril, ...

Mise en mouvement - Académie de Strasbourg
Carburants et biocarburants. Type d'activité : Activité documentaire. Conditions
de mise en ?uvre : Activité documentaire à faire en classe ou à la maison. Durée
indicative : 1 h 30 + 30min avec l'exercice d'application. Pré- requis : Pour l'
activité documentaire : aucune. Pour l'exercice d'application : - savoir équilibrer
une ...

Carburants.doc - PublicMarkets.eu
Fourniture d'environ 31 cartes magnétiques spécifiques carburants ; ce nombre
pouvant toutefois varier en cours de contrat, soit dans le sens d'une majoration,
soit dans le sens d'une diminution, en fonction des nécessités du moment. Ces
besoins n'étant pas définis à priori, la présente entreprise doit être définie comme
 ...

Page 1 / 24 Rapport sur les véhicules de 60-t Page 1 / 24 Auteurs ...
Deux pays de l'Europe du Nord, la Suède et la Finlande, ont une longue
expérience des poids lourds longs sur leurs routes. Ces pays sont tous les deux
peu peuplés et ils ont été amenés au cours des décennies à améliorer l'efficacité
de leur transport routier pour compenser les longues distances à parcourir.

reseaux et territoires dans l'union europeenne - EducTice
Enfin, comment s'inscrivent ces réseaux en cours de formation dans les systèmes
de villes, dans les relations entre l'est et l'ouest de l'Europe, dans les massifs
montagneux (cf programme de .... On a une montée en puissance du trafic poids
lourds, les points de passage ont vu leur trafic doubler ou tripler en une décennie
.

Comité technique "Transport" - Base Impacts - Ademe
Les parties prenantes aux travaux de la plateforme sont invitées à réagir sur les
éléments présentés au cours du comité technique (cf. slides) et surtout sur ceux
nouvellement identifiés pendant la réunion et ...... Il s'agit d'une amélioration par
rapport à COPERT notamment sur les mesures d'émissions sur les poids lourds.

trans/2002/7 - unece
14 févr. 2002 ... 1) La croissance tendancielle du trafic routier a été d'environ 1 % au cours des
trois premiers trimestres de l'année 2001, par rapport à l'année précédente. .... et
ont été complétées dans d'autres par des taxes sur le transport routier (
redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations en Suisse).

Permis de conduire super lourd CE - c.f.r. lozere
PROGRAMME du PERMIS de CONDUIRE POIDS LOURD « CE ». I) LES
OBJECTIFS : Etre capable de ... LES COURS NE PEUVENT ETRE SUIVIS QUE
DANS NOTRE ETABLISSEMENT. Tous frais éventuellement ... circulation en
marche avant à allure lente hors circulation ou en trafic faible. - choisir la position
sur la ...

NOM Prénom - Lyon-Turin, un projet à rejeter
Si l'on note une diminution du nombre de poids lourds sur l'ensemble de la
période, presque trois cent mille camions de moins, le trafic reste cependant ...
Des études de Lyon Turin Ferroviaire prévoient également cette saturation, elles
ont été publiées par la Cour des Comptes (Pièce 8) dans un référé du 1er août
2012 ...