Le placement en détention provisoire, les conditions de ... - HUDOC
Le présidium est composé du président de la cour d'appel, qui agit en qualité de président, du président du tribunal de première instance, de deux juges de la ... 
CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ EN FAIT... présidium de la Cour suprême saisi d'un pourvoi dans l'intérêt de la loi formé ... La Cour ne saurait non plus accepter l'argument de la requérante selon. Bundesrat - Deutscher Bundestagprésident de la cour d'appel, le président du tribunal de première instance et les juges dans l'exercice de leurs fonctions. Il est ... Accord relatif à une juridiction unifiée du brevetAprès consultation du présidium, le président de la cour d'appel fixe la durée des vacances judiciaires et les règles concernant le respect des jours fériés ... Comité administratif - Unified Patent CourtCes règles ont été préparées par le groupe de travail sur les finances et le groupe de travail sur les ressources. pradoöffentliches online-register echter - Consilium.europa.euBEL travel documents: Federale Overheidsdienst. Buitenlandse Zaken - Dienst reisen identiteitsdocumenten /. Service public fédéral. Satz zur Korrektur - BMJVprésident de la cour d'appel, le président du tribunal de première instance et les juges dans l'exercice de leurs fonctions. Il est responsable de l ... Presidium and Business distribution - European Patent OfficeAnton Burkhart. (bis 31.1.05) (DE). Michel Ceyte (FR). Alexander Clelland (GB). Gillian Davies. (bis 30.4.05) (GB). Mich le Eberhard (FR). Présidium de la Juridiction unifiée du brevet - Unified Patent CourtEn cas d'urgence, le président de la cour d'appel ou, en son absence, le président du tribunal de première instance, peut décider seul, si ... INDISCHER OZEAN - Transilvania Tourist ServiceAls einer der führenden Reisekonzerne Europas und Teil der REWE Group sind wir uns unserer Verantwortung für Ihren Urlaub sehr bewusst. Reiseziel - Manche TourismAuf über 160 Seiten finden Sie eine bunte Auswahl an Reisezielen: Ob Kurz- oder Themenreise, Tages- oder Mehrtagesfahrt, Musik oder Kunstreise ... Se chauffer à Istanbul: Des pratiques thermiques face aux épreuves ...... IBB/MMI : Istanbul Büyük?ehir Belediye ? Mairie Métropolitaine d ... cours de restructuration, qui bousculent la linéarité spatio ... Ihr Urlaubsziel - L'AGENTOUR |Das Wetter ist zwar das ganze Jahr über schön, aber die beste Zeit für einen Besuch ist von Oktober bis Mai, wenn verschiedene Veranstaltungen stattfinden ...
