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Le CCAG Travaux et la modification des travaux - Adden le blog

Pour les marchés réglés à prix forfaitaires, lorsque de telles modifications interviennent, les prix nouveaux arrêtés pour les travaux supplémentaires doivent ...



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JurisClasseur Contrats et Marchés Publics
Le guide sur le prix dans les marchés publics constitue un document de référence, un recueil de l'ensemble de la réglementation applicable aux ...
The John H. McGowan Co.

INVENTAIRES SOMMAIRES - Archives de la Somme
Outrebois. (Inv., nos 84 et 87). ? Aveu par Louis-Alexandre Fournel, chevalier, seigneur de Courcelles et autres lieux, et.
le Clos Chèze
Houltais la Bertinais. 10 Mrithe Chassault. 0.28 107. Ligrouais. 113 la Cour Cheve. 103. 107. Fali. Briand le Placis Verdys. Durantais.
Le prix dans les marchés publics : entre actualisation et révision du ...
Le prix d'un marché public présente en principe un caractère intangible. Constituant l'un des éléments essentiels du marché, celui-ci ne peut évoluer en cours ...
Livret vacances été 2025
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JurisClasseur Contrats et Marchés Publics - Economie.gouv
L'entrée en vigueur d'une nouvelle REP avec une nouvelle écocontribution a une incidence sur les prix des marchés en cours d'exécution qui peuvent être révisés.
Les congés - CGT Éduc'action
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Congés payés, bonis et repos exceptionnel (RE) des salariés
En attendant les congés d'été, nos enseignants restent disponibles jusqu'à fin juin. Retrouvez les ensuite à partir de la rentrée scolaire.
Avec Prof Express, je crée mon cahier de vacances sur-mesure
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FICHE 04 L'ACQUISITION DES CONGÉS PAYÉS - Val Marnaysien
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