AGENT EN ACTIVITE AU MOMENT DU DECES - CDG 55
L'indemnisation des ayants droit ne peut porter au plus que sur les jours que l'agent décédé détenait sur son CET. L'indemnisation ne pourra pas ... 
Fiche pratique : le décès d'un agent - Maison des CommunesPour chaque jour CET que le fonctionnaire choisi d'intégrer au sein du RAFP, sont donc versées : Catégorie A : une cotisation agent de 78.75 x 90,48% = 71.25 ... LE CAPITAL DECES - CDG 27L'indemnisation des jours accumulés sur le CET, en cas de décès, constitue une dépense obligatoire pour les collectivités territoriales et les établissements ... Tour de France 2025Etapes du 05.05 / au 27.07.2025. 1 Lille - Lille, 184.9 km. 2 Lauwin-Planque - Boulogne-sur-Mer, 209.1 km. 3 Valenciennes - Dunkerque, 178.3 km. guide complet - lamayenne.fr11ème étape : TOULOUSE > TOULOUSE. 13/03/2025. Mercredi 16 juillet 2025 ... 148. Côte de Pech David. 15:11. 16:54. 17:02. 17:11. 0. 156.8. TOULOUSE. 15:24. Le décès des fonctionnaires* et agents contractuels relevant du ...Ainsi, en cas de décès, les jours épargnés sur le CET sont obligatoirement indemnisés au profit des ayants droit de l'agent. IMPORTANT : cette indemnisation est ... Tour de France 2025 - Département des Hautes-Pyrénées12ème étape : AUCH > HAUTACAM. 19/03/2025. Jeudi 17 juillet 2025 ... 148. 32.6. MIÉLAN. 12:11. 14:07. 14:09. 14:11. 142.5. 38.1. LAGUIAN-MAZOUS. Offre relais-ETAPE*Une journée unique sur les routes du Tour de France autour du sport et de la convivialité! TOUR france. Page 2. 2. CET ÉTÉ, VENEZ VIVRE. [En cours] Rapport activités 2024 - ASEI... Lozère pour la formation des personnels de la Cellule d'Urgence médico-psychologique (CUMP) allouée à l'Hôpital Lozère à hauteur de. 3 700 ?. Projet d'établissement Adages EEAP Coste RousseIEM : ces établissements accueillent des enfants présentant une déficience motrice importante entraînant une restriction extrême de leur autonomie. Certains ... Projet Territorial de Santé Mentale (PTSM)Le pôle inclusif mobilise l'ensemble des personnels de l'école inclusive pour identifier les besoins des élèves et mettre en ?uvre les réponses adéquates au ... Lozère - creai-ors occitanieIEM : Enfants et adolescents âgés de 3 à 20 ans, déficients moteurs ou polyhandicapés. 26 places en demi-internat. SESSAD : Enfants et ... RÉPERTOIRE - ASEILe PCPE s'adresse aux enfants et aux adultes en situation de handicap, quel que soit le type de handicap, ayant une notification d'orientation de la MDPH ou ...
