icc background paper on tb strengthening process - OHCHR
Le rapport rassemble toutes les contributions multipartites importantes réalisées
au cours de la Procédure de Dublin, dont celles des États, des experts des
organes conventionnels, des INDH et des ONG. Sur la base de ces contributions,
le rapport formule des recommandations importantes en faveur du renforcement
des ...
ICC Strategic Plan Discussion PaperL'ébauche finale du plan d'action stratégique sera présentée aux membres du C
IC pour adoption au cours de l'Assemblée Générale du CIC qui se tiendra en mai
2013. Afin de soutenir le président et le président régional du CIC dans ce
processus, un groupe de travail de planification stratégique (groupe de travail) a
été ...Nom de l'UE :cours magistral 40??? enseignement intégré ??? TD 20??? TP 40???
Finalités de l'UE. Obligatoire oui non parcours : ???????????????
????????????? ???????????????????????
????? ???????????????????????????? ?Internship Application Form - ICC-CPILa Cour dispose de fonds limités pour aider les candidats qui sont considérés
comme ayant le plus besoin d'une aide financière pour pouvoir accepter une
offre de stage à la Cour. Ces fonds proviennent d'une subvention accordée par l'
Union européenne et sont complétés par des contributions des Gouvernements
des ...Internship Application Forml'une quelconque des parties à une affaire en instance devant la Cour pénale
internationale ? [Veuillez ... Je comprends que toute déformation d'informations
ou toute omission, sur le présent formulaire ou sur tout autre document demandé
par la Cour, peut entraîner l'annulation immédiate de ma ... Programme@icc-cpi.
int.LES ENJEUX ET LES DEFIS DE LA MISE EN ?UVREPrésident de la Cour pénale internationale. Université de Montréal,. Les 1 et 2
mai 2003. Introduction. Contexte historique. La justice pénale internationale a
toujours été une nécessité. Bien qu'au sein de la Société des Nations, le besoin
d'un tel système ait déjà été discuté, il n'a été effectivement mis en place qu'après
la ...Formulaire de candidature sur la liste de conseilsFormulaire de candidature liste de conseils. Vous êtes prié de remplir le
formulaire ci-dessous et de répondre à toutes les questions. Veuillez adresser le
formulaire ainsi que les justificatifs exigés au Greffe de la Cour pénale
internationale, Direction des victimes et des conseils, Boîte postale 19519, 2500
CM La Haye, ...proces-verbal - LyonIl est constitué par les soussignés, une Société à Responsabilité Limitée devant
exister entre eux et tous propriétaires de parts sociales ultérieures, qui sera régie
par ... exercice sera clos le trente et un décembre de l'année suivante si la
société commence ses activités au-delà des six premiers mois de l'année en
cours.tout au long de l'annee - Formation des personnels - DAFOPl'acceptation des rapports (d'activités et financiers) et des procès?verbaux de la
dernière assemblée générale;; l'approbation du budget;; la nomination d'un
vérificateur (s'il y a lieu);; la ratification des ... Chaque administrateur entre en
fonction à la clôture de l'assemblée au cours de laquelle il a été nommé ou élu.
La durée ...Télécharger - cepiciUn exemplaire du procès verbal est adressé à l'inspectrice de l'Education
Nationale de la circonscription, et un autre exemplaire est adressé au maire. Un
exemplaire est affiché dans un lieu accessible aux parents d'élèves. En fin d'
année scolaire, le directeur établit un bilan sur toutes les questions abordées au
cours de ...Procès verbal du conseil d'école - Ecole Primaire DorgelèsPROCES-VERBAL. de la réunion de l'Assemblée Générale. du 28 mars 2009 à
Tunis. APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA 116ème ASSEMBLEE ....
Tunisair a réalisé de bonnes performances en 2008, et ce, en dépit de la crise
qui a affecté l'activité mondiale au cours du dernier trimestre, au niveau de ses ...proces-verbal - ATAFL'évaluation de chaque activité sera effectuée en cours d'année, à la fin de
chaque cycle par 2 enseignants d'EPS. Les dates d'évaluation seront
préalablement notées sur le carnet de liaison, sur le cahier de texte de la classe
et affichées à l'entrée du gymnase. Toutes les informations concernant les
épreuves (référentiels ...Procès-verbal CONSEILd-ECOLE du 01-03-16.docRédaction du procès-verbal. 1. Bilan des effectifs de l'école. 1.1 Effectifs actuels.
Classes Maternelles : Classe 1 : TPS / PS 28 élèves (8 TPS ; 20 PS) 13 familles (
les derniers TPS sont arrivés à la rentrée de janvier). Classe 2 : MS / GS : 32
élèves (16 MS et 16 GS) 10 familles. Total : 60 élèves (23 familles). Classes ...
