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Tribunal administratif de Versailles, 2ème Chambre, 9 janvier 2025 ...

Par une requête enregistrée le 15 mars 2024, l'organisation non gouvernementale. « Urgences panafricanistes », représentée par Me Branco, ...



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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES N° 1800030 - GISTI
Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d'incompétence, à défaut pour le directeur général des services de justifier d'une délégation ...
MASTER 2 MAE - IAE Paris
« Rejoindre le Master MAE Management de Projets et Innovation est une expérience transformante. Ingénieur de formation, ce programme ambitieux en apprentissage ...
MONTPELLIER - Pappers
Article 1 - Les listes d'experts prévues à l'article 1 du décret du 23 décembre 2004 susvisé sont dressées par les cours d'appel...... conformément à la ...
mairic@thoreyenplaine.fr - Thorey en Plaine
Au cours du dernier exercice, la société a acquis une nouvelle scierie hydraulique à. Lézames (Yonne) comportant d'importantes installations.
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES N° 2101732 - CDG 45
La présente convention est applicable aussi bien devant le juge de première instance territorialement compétent que devant le juge d'appel. La notion de << ...
COURS DE DANSE - Elancourt
Le contrôle a priori est expressément prévu par l'article 17(2) de la Constitution qui admet le simple risque vraisemblable d'une violation des droits ...
Juin 2025 - tourisme-saverne.fr
7/8/9 JUIN. Vendredi 7 juin. 18h: ouverture des 15èmes Festejades - PLACE GIBERT. À partir de 18h/dans les rues. Lou Betou, Les accords d'Léon, Rambal et sagan ...
CALENDRIER ANNUEL 2024-2025 - Schola Cantorum
Date officielle de rentrée et reprise des cours : Lundi 09 septembre 2024 ... Dates des cours dispensés au 1er trimestre. Dates des cours dispensés au 2ème ...
Mission d'appui technique du bassin Rhône-Méditerranée
dernières évolutions du REX à la sncf dans [Mortureux et Tea 2010]). 1.2.1. Retour sur son histoire : l'évolution du REX à la SNCF. La construction du rex à ...
TA Versailles, req n° 2309302, 26 avril 2024
Gérée par le Conseil d'État, la justice administrative est présente sur tout le territoire avec 42 tribunaux administratifs, 9 cours ...
Programme cours de natation 2025-2026 - Saint-Maurice Tourisme
1ère année volée 24/27. 2ème année volée 23/26. 3ème année volée 22/25. Remarques. Semaine. Lundi. Sem. 1 et 2. Sem. 3 et 4. Sem. 5 et 6.
festejades - Gruissan
biennale en fête du 24 mai au 29 juin 2025 programme des ateliers. ? Samedi 7 juin de 11h à 19h. ? Dimanche 8 juin de 10h à 18h. Couture ...