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Trekking der afdeelingen. ? Ingekomen : 1°. verzoek- schriften ; 2°. wets-ontwerpen betrekkelijk den invoer van ossen en wederkeerige beperking van de ...



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Vel 40. 157
cours de ce fleuve, luisse aux Pays-Bas deux iles a et b; savoir une grande appelée Ile de. Nivelle (a) et un îlot (b) situé à l'Ouest de l'ile susdite et ...
Proces-verbaal BENL- Franse tekst - De grenspalen van Nederland
Dans la cour de la grand - salle , dans l'aile an¬ cienne de l ' hôtel - de - vile de Nuremberg . Dans cette cour on découvre des parties très précieuses du ...
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des cours alliées ont dit a M. le plénipotentiaire de. France que, pour le ... ROEDEnEn (le eomte) cnvoie des nouveIles d'Alsaee qui par- viennent á.
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Celle délégation s'ólcnd au droit de réglementation d de police, ainsi qu'il résulte des · disposiuons tl' un arrêté Ju 11 mai l6ö:S (art. 4:) (Pos., p.
CARTOGRAPHIER LA GAUCHE AU CANADA
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Délégation du service public du stationnement en ouvrages, en ...
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