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Capitant, Henri. De la cause des obligations (contrats, engagements ...

association des percepteurs de France, corporation des. ?Foreign Bonholders?, impôts locaux à l'étranger, défense des détenteurs de fonds publics, système ...



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SÉNAT
Le présent volume met à jour, au 31 décembre 1968, les renseignements publiés et donne en outre des indications sur cinq nouveaux traités multilatéraux déposés ...
TRAITÉS MULTILATÉRAUX
1er avril 1921), 477. Directeur, 329. Frais de mission, fonctionnaires et agents administration centrale, (D. 1er avril 1877), 478. Personnel surveil- lance ...
FRAC NORMANDIE ROUEN - Journal Officiel
nombre de salariés issus d'entreprises nouvellement implantées. Cependant, les usagers de la Joliette sont encore relativement sectorisés ...
Un projet initié par le Frac Sud ? Cité de l'art contemporain.
Simultanément, les Frac auront mis en place 426 actions de médiation, dont 166 hors-les- murs, qui ont touché quelque 387 000 participants.
mission prospective sur les fonds régionaux d'art contemporain (Frac)
Établis, il y a 30 ans sur la conviction que la culture est un bien commun, les FRAC sont dotés de trois missions : collectionner l'art de notre temps, ...
LES DISPOSITIFS TERRITORIAUX - Frac Centre
Composée d'élèves et de membres du personnel, une équipe de commissaires d'exposition est mise en place au sein de chaque établissement pour concevoir de.
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE BRETAGNE
Le fonds régional d'art contemporain (FRAC) est un établissement public de coopération culturelle (EPCC) créé en 2012, sur les fondations d'une association ...
Rapport d'activités 2023 - Frac Sud
2023 restera une année mémorable pour le Frac Sud marquée par son quarantième anniversaire et le dixième anniversaire de son bâtiment à la ...
les entreprises et le frac bretagne
Le Frac Bretagne, c'est aussi une équipe de 23 salariés permanents, engagés au service des artistes, des projets et du public. Partageons nos valeurs ! L' ...
Présentation PowerPoint - Atout France
L'apprenti peut prétendre à un congé supplémentaire payé de cinq jours ouvrables à prendre dans le mois qui précède les épreuves de l'enseignement technologique ...
Loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l´impôt sur le revenu
a * de l'exécution de peines privatives de liberté d'une durée de 20 jours à douze mois; b * du travail et logement externes lors de l'exécution des peines ...
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