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Untitled2025 Commune de Moustey - Cour des comptesConsidérant, au vu des échéanciers fournis, qu'il convient d'ouvrir un crédit de. 18 747 ? au chapitre 16 (emprunts et dettes assimilées) ;. Considérant que ... Suivi des dépenses 2022-2023 : T3de la province au cours des trois premiers trimestres de l'exercice. 2022 ... 18 747. 19 565. -818. -4,2 %. Intérêt sur la dette. 9 558. 8 796. 762. 8,7 %. Total. presentation crac 2023 et perspectives futures : zac des capucinsCommercialisation : ? Vente des lots N° 13 et 14 à M. DESGAGES pour un montant de 30 870 ? HT. ? Vente du lot N°5 à M. BARREY pour un ... FONDS DE DOTATION POUR DASTUM - Journal Officiel... cours d'élaboration. Ils serviront en 2025 à démarcher une première ... 18 747. FONDS REPORTES ET DEDIES. Fonds reportés liés aux legs ou ... États financiers au 31 mars 2023 | cavac18 747. Dette à long terme (note 10) ... fonds approprié au cours de l'exercice où sont engagées les charges auxquelles ils sont affectés. le-dorven-christophe-dim19170-departement-28.pdf - HATVP3° Les participations aux organes dirigeants d'un organisme public ou privé ou d'une société à la date de l'élection ou de la nomination et ... BILAN ACTIF DÉTAILLÉ - Journal OfficielImmobilisations corporelles en cours. 43 142,91. 43 142,91. 4 492,80. 23100000 IMMOS CORPORELLES EN COURS. 43 142,91. 43 142,91. 4 492,80. HV94 - Pappers18 747 ... L'associé unique déclare qu'aucune convention visée à l'article L. L. 227-10 du Code de commerce n'est intervenue au cours de l' ... 4901 - Documents comptables - PappersStocks d'en-cours de production de biens. Stocks d'en-cours ... 18 747. TOTAL immobilisations corporelles : 648 198. 42 125. LA COUR DE JUSTICE ET LES SOINS DE SANTÉ - CURIADepuis 1952, la Cour de justice de l'Union européenne. (CJUE) veille au respect et à la bonne application du droit de l'Union dans les États ... usages mobiles et leur impact sur digitale et - DUMASLes images 3 et 4 montrent comment l'utilisateur de départ est vu par les autres utilisateurs d'un Iphone d'un blackberry ou d'un Android. On ...
