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Untitled - Pappers

Les charges, revenus, recettes et dépenses d'importance sont comptabilisés dans l'exercice au cours duquel l'engagement a eu lieu. ... 30 ...



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Évaluation de charbons actifs en poudre (CAP) pour l'élimination ...
269.65. -241.81. -89.63. 436.29. 330.73. 105.56 ... MVLT réalisée au cours de l'exercice. MVLT restant ... Dont majorations exceptionnelles de 30%. Autres ...
STEUERBELASTUNG IN DER SCHWEIZ CHARGE FISCALE EN ...
La valeur maximale pour ce CAP est observée à 30 mg/L durant 30 min où une valeur moyenne d'abattement de 68% pour les 21 micropolluants a été analysée. Ces ...
Guide general 14_12_02c - Canton du Jura
dant à la valeur fiscale brute diminuée de 30% de la différence ... 33'269.65. 41'940.80. 50'611.90. 59'283.05. 60'930.55. 12.5486. 14.5236.
COMPTES ET GESTION 2023 - Commune de Val-de-Ruz
Famille 3 (70%) et famille 4 (30%) jusqu'à l'arase. Circulations d'eau en période pluvieuse. Famille 1 : C1-A3/A3 (36%) A4 (18%). B5-B6(18%). Famille 4 : 50% de ...
Cimetière - préfecture de Lot-et-Garonne
Le tableau ci-dessous présente le montant dû de l'impôt cantonal et communal (ICC) et de l'impôt fédéral direct (IFD) au taux d'imposition communal actuel, soit ...
Comptes 2023 - La Chaux-de-Fonds
Au cours des dix dernières années, le compte de résultat a subi de ... 30% à la commande, soit CHF 20'656.90. 3431421. Locations objets ...
Documents comptables - Pappers
Sommes versées, au cours de la période retenue pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, à chaque assoclé, gérant ou non, désigné col. 1 ...
PL 9520 - Genève - ge.ch
30% retenu par le canton (rubrique 24.440.01). Le montant du budget est à peine dépassé avec 0,2 million d'écart. En revanche, il est en baisse de 38,8 ...
MUNICIPALITÉ BOURGEOISIE DE GRIMISUAT
Approbation du procès-verbal de la dernière assemblée. 2. Rapport du Président. 3. Présentation des comptes 2024.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2023-309 ...
... cours. Article 1er ? Montant alloué aux établissements de santé ... 30% valorisation cumulée pour la période, soit 100% valorisation ...
COMPTES - Etat de Vaud
... Cours, examens et conseils. 1'000.??. 1'000. 1'000.??. 3150 Entretien de meubles ... 209.65. 3'144'400. 3'309'639.55. 153'000. 3102 Imprimés, publications. 374 ...
Budget des comptes de fonctionnement pour l'année 2024
L'autofinancement est destiné à financer tout ou en partie des investissements sans recourir à l'emprunt, à rembourser des emprunts en cours ou à constituer des ...