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CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Rodez

Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s'est réuni à 18 h 30 à l'hôtel de ville sur convocation adressée le 24 ...



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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°12-2023-019 ...
Vu l'arrêté ministériel du 1er Août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier ...
arrêté municipal n° 2023/065 - Mairie de Marcillac-Vallon
L'accès au parking situé partie basse du «< quai du Cruou » se fera à double sens depuis le carrefour avec la. << rue de Foncourrieu ».
RCS RODEZ - Pappers
Siège social: 6 rue de l'Hotel de la Poste, Nuces - 12330 Valady ... Serres - 12330 Valady, représenté par Mr MASSON Bruno, né le 14/01 ...
Compte-rendu CM 21-09-12 - Ville de Rodez
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Les comptes annuels 2022 qui vous sont soumis pour approbation ont été présentés au. Conseil d'Administration le 6 mars 2023.
RODEZ - Pappers
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Cette pompe à chaleur est conçue pour une utilisation dans un environnement domestique selon l'article 1 (paragraphe 2 k) de.
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Stock de jugements correctionnels restant à exécuter au 31/12. Nombre de peines fermes à mettre à exécution au 31/12. Délai de traitement des pièces ...
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ANNEXE N° 3 : Fiches d'écritures - Collectivités locales
Fiche n° 1 : Titres de recettes - Prise en charge, annulation ou réduction. - Fiche n° 2 : Mandats de paiement - Prise en charge, annulation ou réduction.
Phase 1 Diagnostic - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie |
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Le travail du diagnostic s'est déroulé en deux phases distinctes : ? Une phase de collecte et d'analyse des données. ? Une phase de restitution, suivi de la ...