cahier special des charges - afphb
En cours de marché, le pouvoir adjudicateur est habilité à communiquer à l'
adjudicataire les coordonnées de toute nouvelle entité qui pourrait bénéficier des
clauses et ...... formaldéhyde ou agents libérateurs de formaldéhyde (1,3-
diméthylol-5,5 diméthyl hydantoIne ou hydantoïne de DMDM, bronopol,
quaternum 15) ;.
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