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Aide-Mémoire N°238 mai 2000 LA SILICOSE La silicose, l'une des ...

La preuve de la connaissance du danger se fera par tous les documents et les témoignages de collègues prouvant que le salarié travaillait au contact renouvelé de poussières d'amiante. Sur les vingt-neuf arrêts rendus par la Cour de cassation le 28 février 2002, un seul a exonéré l'employeur de sa responsabilité.



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