article 3

Délégation du Ministère de la Santé à la Province de Figuig à Bouarfa ..... Cette conversion doit s'effectuer sur la base du cours vendeur du dirham en vigueur le  ...


un extrait du document

Royaume du Maroc
Agence du Bassin Hydraulique de LA MOULOUYA



Appel d’offres n° 27/2009 ABHM



MARCHE CADRE










Réalisation des campagnes de suivi et de mesure des ressources en eau dans le bassin de la Moulouya









CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES

SOMMAIRE

 TOC \o "1-3" \h \z  HYPERLINK \l "_Toc180843106" CHAPITRE I : OBJET DU MARCHE  PAGEREF _Toc180843106 \h 4
 HYPERLINK \l "_Toc180843107" ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE  PAGEREF _Toc180843107 \h 4
 HYPERLINK \l "_Toc180843108" ARTICLE 2 : DATE D’EFFET  PAGEREF _Toc180843108 \h 4
 HYPERLINK \l "_Toc180843109" ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE  PAGEREF _Toc180843109 \h 4
 HYPERLINK \l "_Toc180843110" ARTICLE 4 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES PRESTATIONS  PAGEREF _Toc180843110 \h 4
 HYPERLINK \l "_Toc180843111" CHAPITRE II : clauses techniques  PAGEREF _Toc180843111 \h 5
 HYPERLINK \l "_Toc180843112" ARTICLE 5 : RESEAUX DE MESURES  PAGEREF _Toc180843112 \h 5
 HYPERLINK \l "_Toc180843113" ARTICLE 6 : OBLIGATION DU BUREAU D’ETUDES  PAGEREF _Toc180843113 \h 6
 HYPERLINK \l "_Toc180843114" ARTICLE 7 : Définition des campagnes de mesures  PAGEREF _Toc180843114 \h 7
HYPERLINK \l "_ARTICLE_8_:_DOCUMENTS A REMETTRE A "ARTICLE 8 : DOCUMENTS A REMETTRE A L’AGENCE 8
 HYPERLINK \l "_Toc180843116" ARTICLE 9 : DUREE DES CAMPAGNES DE MESURES  PAGEREF _Toc180843116 \h 9
 HYPERLINK \l "_Toc180843117" Article 10: Qualification de L’EQUIPE Du be  PAGEREF _Toc180843117 \h 9
 HYPERLINK \l "_Toc180843118" CHAPITRE iII : clauses administratives  PAGEREF _Toc180843118 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843119" Article 11 : Pièces constitutives du marché  PAGEREF _Toc180843119 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843120" ARTICLE 12 : Validité du marché  PAGEREF _Toc180843120 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843121" ARTICLE 13: Délai d’approbation  PAGEREF _Toc180843121 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843123" ARTICLE 14 : Délai d’eXECUTION DE l’étude  PAGEREF _Toc180843123 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843124" ARTICLE 15 : Pénalités de retard  PAGEREF _Toc180843124 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843125" ARTICLE 16 : Relation Agence - be  PAGEREF _Toc180843125 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843126" Article 17 : Responsabilité de l’agence  PAGEREF _Toc180843126 \h 10
 HYPERLINK \l "_Toc180843127" Article 18 : Cautionnement provisoire et définitif  PAGEREF _Toc180843127 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843128" Article 19 : Retenue de garantie  PAGEREF _Toc180843128 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843129" Article 20: Délai de garantie, réception provisoire,  PAGEREF _Toc180843129 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843130" réception définitive  PAGEREF _Toc180843130 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843131" Article 21: Domicile de l’I.C  PAGEREF _Toc180843131 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843132" Article 22: Frais de timbres et D’enregistrement  PAGEREF _Toc180843132 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843133" Article 23: Sous traitance  PAGEREF _Toc180843133 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843134" Article 24: Cession du marché  PAGEREF _Toc180843134 \h 11
 HYPERLINK \l "_Toc180843135" Article 25: Assurances  PAGEREF _Toc180843135 \h 12
 HYPERLINK \l "_Toc180843136" Article 26: Textes Généraux Réglementaires Applicables  PAGEREF _Toc180843136 \h 12
 HYPERLINK \l "_Toc180843137" Article 27: Nantissement  PAGEREF _Toc180843137 \h 13
 HYPERLINK \l "_Toc180843138" Article 28: Litiges  PAGEREF _Toc180843138 \h 13
 HYPERLINK \l "_Toc180843139" Article 29 :Résiliation du marché  PAGEREF _Toc180843139 \h 13
 HYPERLINK \l "_Toc180843140" Article 30: Force majeure  PAGEREF _Toc180843140 \h 14
 HYPERLINK \l "_Toc180843141" Article 31: Propriété des études  PAGEREF _Toc180843141 \h 14
 HYPERLINK \l "_Toc180843142" Article 32: Secret professionnel  PAGEREF _Toc180843142 \h 14
 HYPERLINK \l "_Toc180843143" Article 33: Propriété industrielle  PAGEREF _Toc180843143 \h 14
 HYPERLINK \l "_Toc180843144" CHAPITRE iV - MODE D'EVALUATION ET DE REGLEMENT  PAGEREF _Toc180843144 \h 15
 HYPERLINK \l "_Toc180843145" Article 34: Caractère général des prix  PAGEREF _Toc180843145 \h 15
 HYPERLINK \l "_Toc180843146" Article 35 Révision des prix  PAGEREF _Toc180843146 \h 15
 HYPERLINK \l "_Toc180843147" Article 36: Mode de règlement  PAGEREF _Toc180843147 \h 15
 HYPERLINK \l "_Toc180843148" Article 37: Définition des prix  PAGEREF _Toc180843148 \h 16
 HYPERLINK \l "_Toc180843149" Article 38: sous detail des prix.......................................................................................18
 HYPERLINK \l "_Toc180843150" Article 49: Bordereau des prix formant detail estimatif  PAGEREF _Toc180843150 \h 18
 HYPERLINK \l "_Toc180843151" aRTICLE 40: MONTANT MINIMUM-MONTANT MAXIMUM  PAGEREF _Toc180843151 \h 18



MARCHE PASSE PAR APPEL D'OFFRES OUVERT

Le présent appel d’offre est établi en vertu des dispositions de l’alinéa 1 paragraphe 1 de l’article 16 et de l’alinéa 3 paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle.

ENTRE

Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya, ordonnateur- désigné ci-après par l’Agence.

D’une part,

ET

Monsieur...................................................................agissant..................................................................................................................................................................................................................
Faisant élection de domicile :....................................................................
Inscrit au registre de commerce de ……………..sous le n°:..................................
Patente n°………………………………………………………………………
Affilié à la caisse Nationale de sécurité sociale sous le N°:......................
Titulaire du compte bancaire n°: ..........................................................
Ouvert .....................................................................................................................

Désigné ci-après par l’Ingénieur Conseil (I.C)
D’autre part,



Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

CHAPITRE I : OBJET De l’appel d’offres

ARTICLE 1 : OBJET De l’appel d’offres

Le présent marché cadre a pour objet la réalisation des campagnes de mesures des eaux au niveau des oueds, sources, seguias, piézomètres situés dans la zone d’action de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya.

ARTICLE 2 : DATE D’EFFET

Le présent marché cadre prend effet à compter du lendemain de la date de notification de l’ordre de service de commencement des prestations.

ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE

Le présent marché cadre est conclu pour une durée d’un an, tacitement reconductible, sur une période totale de trois ans (3) ans.

ARTICLE 4 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES PRESTATIONS

On distinguera quatre types de mesures demandées qui devront être effectuées selon un programme établi en début de chaque campagne par le Bureau d’études et validé par l’Agence :
Les analyses d’eau in situ : pH, oxygène dissous, température et conductivité.
Mesure des débits avec des moulinets de jaugeage, des déversoirs ou autres au niveau des oueds, seguias et sources.
Mesure des crues en période des plus hautes eaux au niveau des stations hydrologiques
Mesure des niveaux d’eau des puits ou des forages (piézomètres) avec des sondes électriques et la température de l’eau ou la récupération des données sur PDA de l’agence des données dans le cas d’existence d’appareil de mesure automatique.
Mesure du transport solide (concentration en MES en g/l) au niveau des stations hydrologiques.

CHAPITRE II : clauses techniques

ARTICLE 5 : RESEAUX DE MESURES

5.1 Eaux de surface

le reseau DES points de jaugeages


Le réseau hydrologique qui fera l’objet de mesure de débit dans le présent marché comprend environ 128 points répartis par provinces selon le tableau suivant. 


ProvinceStations hydrologiquesCours d’eau et SeguiasSources
Drains
TotalKhenifra 5106-21Missour-Boulemane 61115-32Bouarfa-figuig 1-3
-4Oujda-12-3Berkane 259117Jrada 335-11Nador 255-12Taourirt361-10Taza 567-18Total2747531128
D’autres points, situés dans la zone d’action de l’Agence, peuvent faire l’objet de jaugeages différentiels dans des tronçons d’oueds, de canaux ou de seguias et ce selon les besoins des études.

Des listes détaillées des points à mesurer avec noms, N°IRE et coordonnées sont ci-jointes.



5.2 Eaux souterraine


Les piézomètres :

La répartition du réseau piézométrique de l’ABHM est donnée par le tableau ci-dessous ;
























INVENTAIRE DES PIEZOMETRES DU RÉSEAU GLOBAL

Province NappeFréquence de mesureNombre total de piézomètres et puitsNombre de piézomètres mesurésNombre de puits mesuréOUJDA ANGADANGADmensuelle1612OUJDA ANGADJBEL HAMRAmensuelle22JERADAA.B MATHARbimensuelle43BERKANETRIFFAmensuelle44BERKANEBOUHRIAmensuelle33TAOURIRTTAFRATAmensuelle5 KERTEbimensuelle1293NADORGAREBbimensuelle15105 BOUAREGbimensuelle1275 BOUARFAmensuelle22FIGUIGFIGUIGmensuelle633  TENDRARAmensuelle 33 JELmensuelle1214TAZAMAAROUFmensuelle916TAFRATAmensuelle32
BOULEMANETENDITmensuelle42MISSOURmensuelle228161145735


Sept (7) piézomètres sont dotés d’équipements automatiques.

Le nombre de points de mesures piézométriques cité ci-dessus sont données à titre indicatif, ce nombre sera revu en hausse ou en baisse en fonction de l’état actuel du réseau piézométrique et en fonction des points d’eau qui seront réhabilités ou créés au cours de l’année.

La liste détaillée des points de mesures de débits et de piézomètres est donnée en annexe.


ARTICLE 6 : OBLIGATION DU BUREAU D’ETUDES

Les prestations demandées au Bureau d’études sont la réalisation des mesures de débits, des mesures piézométriques, de transport solide et analyses in situ des eaux. Les considérations suivantes devront être respectées par le bureau d’études :

Les moyens humains et matériels nécessaires pour réaliser ces mesures dans les délais impartis et selon le planning décidé sont à la charge du bureau d’études (transport des équipes de mesures, appareils de mesures (caisses de moulinet et de micro-moulinet, compteurs d’impulsions, sondes piézométriques, déversoirs portables, logiciels de dépouillement des données,…)
Le matériel de mesures utilisé devra être certifié et étalonné avant le démarrage des campagnes de mesure de chaque année. Les certificats d’étalonnage doivent être remis à l’Agence.
Pour la mesure du transport solide des crues des oueds, le BE est tenue de mettre à la disposition de l’Agence des caisses de flacons nécessaires normalisés au niveau de toutes les stations hydrologiques qui font l’objet de mesure dans le présent marché. Les observateurs de ces stations hydrologiques procéderont à la prise de 3 échantillons de chaque crue passée. Ces échantillons seront collectés des stations et analysés par le BE dans un laboratoire.
La mission du Bureau d’études ne se limitera pas à présenter les données brutes mais à les analyser, les commenter et les faire accompagner par un maximum d’illustrations (schémas hydrauliques, photos, croquis, représentation graphique…)
Un récapitulatif de mesures concernant chaque campagne devra être dressé et remis à l’Agence.
L’utilisation du GPS par chaque équipe de terrain pour le positionnement est exigée
Les mesures devront être dépouillées et éditées sous un format approprié dans un rapport et présentés à l’Agence dans des délais convenus.
Les programmes de dépouillements de jaugeages devront être auparavant validés par l’Agence. La base de données de l’Agence devra être alimentée par les mesures de terrain ainsi effectuées.
Le bureau d’étude remettra par année hydrologique à l’Agence les carnets des jaugeages par province selon le modèle qui lui sera fourni.
lors de l’exécution des jaugeages au niveau des stations hydrologiques, l’équipe de jaugeages devra :
Mentionner dans le cahier de la station, le jour et l’heure de l’exécution du jaugeage ainsi que la côte à l’échelle jaugée.
Ramener dans les meilleurs délais en temps opportun à l’Agence les relevées effectuées par l’observateur au cours du mois précédent.
lors de l’exécution des mesures piézométriques, si le point d’eau est équipé en appareil automatique, le BE est tenue de :
Récupérer les données sur PDA de l’Agence et les ramener à celle-ci par l’équipe de mesure.
Changer les piles, disponible à l’agence, pour les appareils de mesure automatique en cas de besoin par l’équipe de mesure.

ARTICLE 7 : Définition des campagnes de mesures

1- La fréquence d’intervention selon les types de points de mesures est spécifiée dans les tableaux
des points de mesure
2 - Equipes de terrain

Le Bureau d’études mobilisera le nombre suffisant d’équipes de mesures afin de réaliser les campagnes de mesures et les dépouillements des données dans les délais impartis fixés dans l’article 9.
La liste de ces équipes devra être remise et validée par l’Agence avant d’entamer les campagnes de mesures.
Un technicien de l’Agence devra accompagner le Bureau d’Etude lors de la 1ère tournée de reconnaissance. Certains points de mesures peuvent faire l’objet de changement par l’Agence dans la limite de 10% du nombre de point de mesure pour des raisons de tarissements continues de la ressource ou pour les besoins d’études ou autres sans que cela entraîne une réclamation du BE.

3 - Conditions préalables des mesures des eaux

Le Bureau d’études devra également veiller à ce que les conditions préalables pour réaliser les mesures d’eau soient respectées avant de démarrer les mesures :

- S’assurer à l’aide des cartes topographiques, du GPS et d’une tournée aux alentours du point de mesure, qu’il s’agit bien du point de mesure demandé appartenant au réseau de mesures spécifié.
Pour les mesures de débit : choisir la section de l’oued qui soit rectiligne, où tout le débit de l’oued transite, s’assurer qu’il n’y a pas obstacle à l’aval influençant l’écoulement, …
Pour les mesures de niveau d’eau, s’assurer que le puits ou le forage est en arrêt de pompage, c’est à dire qu’il n’est pas influencé.



ARTICLE 8 : DOCUMENTS A REMETTRE A L’AGENCE

Une note méthodologique au démarrage de la première compagne relatant les points d’eau qui feront l’objet de mesures, la méthode et les appareils de mesures qui seront utilisés, la liste du personnel qualifié mobilisé, sera remise au maître d’ouvrage
Les fiches d’observation et les feuilles de jaugeages de terrain accompagnées des résultats de leur dépouillement.
Les rapports de synthèse récapitulant les résultats de la campagne de mesures et les différents schémas, croquis, visualisant ce qu’on mesure.
Un rapport annuel intégrant l’évaluation des réseaux de mesure hydrologique, et des propositions d’amélioration des prestations des mesures demandées (points de mesures, fréquence, matériel de mesure, ).

Le nombre de copies par types de documents demandés est comme suit :

Mesures de débits et de qualité

Le Titulaire du marché est tenu de fournir 
Deux (2) exemplaires pour les feuilles de mesures de terrain
Deux (2) exemplaires pour les rapports provisoires et cinq (5) exemplaires pour les rapports définitifs relatifs à chaque campagne.
Deux (2) exemplaires pour les rapports provisoires et Cinq (5) exemplaires du rapport définitif annuel d’évaluation
Deux CD comprenant les documents ainsi produits.
un atlas des cartes scannées indiquant le circuit optimisé
un album photo commenté (provisoire) du réseau de mesures avec les rapports de la 4ème campagne (vue générale de la situation de la station, de la section de mesure, batterie d’échelle, local technique, matériel de mesure) soit un minimum de 6 photos par station
deux albums photos commentés (définitif) du réseau de mesures avec les rapports avant la 8ème campagne avec une copie su CD
A la fin de chaque campagne, le BE remettra à l’Agence :

Les fiches d’observation et les feuilles de jaugeages de terrain accompagnées des résultats de leur dépouillement.
Les rapports de l’étude des mesures et synthèse récapitulant les résultats de la campagne de mesures et les différents schémas croquis, cartes, photos visualisant ce qu’on mesure, illustrations graphiques...
Il procédera également à la saisie des mesures réalisées sur la banque de données
Des carnets récapitulatifs de jaugeage par province et par année hydrologique selon le format qui lui sera remis par l’Agence

Mesures piézométriques

Mensuellement

Un rapport de fin de tournée en deux (2) exemplaires pour les rapports provisoires et cinq (5) exemplaires pour le rapport définitif après acceptation du rapport provisoire par le MO. Ce rapport récapitule les résultats de la tournée de mesures avec les observations nécessaires. Il doit contenir :
- Un tableau récapitulatif des mesures effectuées classé par ordre croissant de l’Indice puis l’IRE
- Un tableau récapitulatif classé par nappe et avec un commentaire sur l’évolution des niveaux piézométriques comparés par rapports aux mesures précédentes. (la mission du titulaire du marché ne se limitera pas à présenter les données brutes mais à les analyser et les commenter )
- Une synthèse de la situation globale piézométrique de l’évolution du niveau piézométrique des nappes suivies dans la zone d’action de l’ABHM.

– Bimensuellement

Un rapport en un (2) exemplaires pour le rapport provisoire et cinq (5) exemplaires pour le rapport définitif après acceptation du rapport provisoire par le MO avec une copie sur CD. Ce rapport contient
les graphiques actualisés depuis le début de l’année hydrologique (graphique par point de mesure) de l’évolution de la variation piézmétrique

– A la fin de la dernière tournée

- Une synthèse de la situation globale piézométrique de l’évolution du niveau piézométrique des nappes sur la période de mesure avec les graphiques actualisés depuis le début de l’année hydrologique (graphique par point
de mesure) sous forme d’un rapport provisoire en un (3) exemplaire et sous forme de rapport définitif en cinq (5) exemplaires après acceptation du rapport provisoire par le MO avec une copie sur CD

Les anomalies ou les imperfections constatées au niveau des mesures seront présentées au BE pour les reprendre faute de quoi elles ne seront pas payées.

Une visualisation des résultats sur SIG par nappe et par bassin est exigée

Délais de remise des rapports :

Les délais de remise des rapports sont fixés à 15 jours maximum après achèvement de chaque campagne de mesure.
Un fax et/ou mail dans lequel seront présentés les tableaux des résultats de la campagne de mesures devra être adressé au Maître d’ouvrage dans un délai de sept (7) jours après l’achèvement de chaque campagne de mesures
Le rapport annuel d’évaluation sera remis dans un délai d’un mois après l’achèvement de la dernière tournée.

ARTICLE 9 : DUREE DES CAMPAGNES DE MESURES

La durée de chaque campagne ne devra pas dépasser 20 jours et devra démarrer impérativement la première semaine du mois. Les 10 jours restants du mois devront être consacrées au dépouillement et vérification des mesures et rédaction du rapport de synthèse. Le nombre d’équipes de terrain devra être suffisant afin de respecter la durée de chaque campagne et les délais de remise des rapports.

Article 10: Qualification de L’EQUIPE Du be

Il est impérativement exigé du Bureau d’études de faire appel à un personnel qualifié et expérimenté à même de réaliser les mesures prévues dans le marché selon les normes requises. Une expérience de dix ans minimum dans le domaine des mesures hydrologiques et hydrogéologiques est exigée pour les techniciens et aides jaugeurs, de cinq ans pour l’ingénieur responsable du projet. Des attestations devront être fournies par les personnes physiques et morales pour confirmer cette expérience et/ou les diplômes spécialisés dans le domaine demandé.
CHAPITRE iII : clauses administratives


Article 11 : Pièces constitutives du marché

Les pièces contractuelles constituant le présent marché sont :

- l'acte d'engagement
- le présent cahier des prescriptions spéciales
- le bordereau des prix formant détail estimatif
- le CCAG-EMO

ARTICLE 12 : Validité du marché

Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après visa du Contrôleur d’Etat de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya et notification de son approbation par le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya.

ARTICLE 13: Délai d’approbation

L’approbation du marché doit être notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date fixée par l’ouverture des plis. Les conditions de prorogation de ce délai sont fixées par les dispositions de l’article 79 du décret n°2-06-388 précité.


ARTICLE 14 : Délai d’eXECUTION DE l’étude 

Le délai global de réalisation des campagnes des mesures d’eau est de douze (12) mois.

Ce délai prendra effet à compter du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant le commencement de l’étude.

ARTICLE 15 : Pénalités de retard

Si le BE ne respecte pas les délais partiels des campagnes de mesure, il lui sera appliqué une pénalité de 1/1.000 du montant de l’étude, par jour calendaire de retard.
Cette pénalité sera plafonnée à hauteur de dix pour cent (10%) du montant initial du marché.

ARTICLE 16 : Relation Agence - be

Durant l’accomplissement des missions qui lui sont confiées, le BE ne sera en aucune façon autorisé à se substituer à l’Agence dans ses relations avec les tiers ou dans le fonctionnement de ses services. Le BE se limitera à donner des conseils qu’il appartiendra ensuite à l’Agence de transformer à sa convenance en décisions ou ordres d’exécution. Le BE tiendra l’Agence au courant de toutes les relations qu’il aura à entreprendre avec des tiers pour l’accomplissement de son travail ; en particulier, il transmettra un double de toute correspondance avec ces tiers.

Dans le cadre des missions définies aux articles précédents, le BE devra tenir l’Agence au courant de la progression des résultats obtenus de la façon la plus continue et la plus complète possible.


Article 17 : Responsabilité de l’agence

L’Agence mettra à la disposition du BE :
Les rapports et les notes en relation avec l’objet du marché ainsi que toutes les données qui sont nécessaires.
Le matériel de mesure de crues disponibles au niveau des stations hydrologiques (téléphérique, cyclopotence, et saumon)
Les techniciens de l’Agence ou de Service Eau concernés accompagneront le BE pour la 1ère visite de reconnaissance aux points qui feront l’objet de mesure du présent marché.

Article 18 : Cautionnement provisoire et définitif

Le cautionnement provisoire est fixé à 15 000 DHS (quinze mille Dirhams). Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché. Il doit être constitué dans les trente jours qui suivent la notification de l’approbation du marché. Il reste affecté à la garantie des engagements contractuels de l’I.C et ne sera libéré qu’après la réception définitive du marché.

Article 19 : Retenue de garantie

La retenue de garantie à prélever sur les décomptes provisoires est de 10% (dix pour cent). Cette retenue de garantie cessera de croître quand elle aura atteint 7% (sept pour cent) du montant initial du marché. Elle pourra être cautionnée dans les conditions prévues dans le CCAG-EMO.

Article 20: Délai de garantie, réception provisoire, réception définitive

Un procès verbal de réception provisoire sera dressé dès l’achèvement des prestations conformément aux dispositions prévues dans le CCAG-EMO.

La réception définitive sera prononcée à l’expiration du délai de garantie, soit deux (02) mois après la réception provisoire, sous réserve que le BE ait satisfait à toutes les notifications qui lui auraient été adressées pendant la durée du délai de garantie. Dans le cas contraire, les obligations du BE se prolongeront jusqu’à ce que les études aient été mises en état de réception définitive.

Article 21 : Domicile de l’I.C

Toute notification concernant le présent marché sera valablement faite au domicile de l’Ingénieur Conseil indiqué dans son acte d’engagement.

Article 22 : Frais de timbres et D’enregistrement

Les frais de timbres et d’enregistrement sont à la charge du BE.

Article 23 : Sous traitance

Le BE peut sous traiter l'exécution de certaines parties de son marché sous réserve de l'autorisation préalable écrite de l’Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya. Les conditions de sous-traitance sont régies par les dispositions de l’article 84 du décret n°2-06-388 précité

Article 24 : Cession du marché

La cession du marché est interdite sauf dans le cas de cession de la totalité ou d’une partie du patrimoine de l’Entrepreneur à l’occasion d’une fusion ou d’une scission ; dans ces cas, le marché ne peut être cédé que sur autorisation expresse de l’autorité compétente. Sur la base de cette autorisation un avenant doit être conclu.

Les cessionnaires doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévus à l’article 22 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 Février 2007).

Article 25 : Assurances

L’I.C doit, avant tout commencement des travaux, adresser à l’Agence, dans les quinze (15) jours qui suivent la notification de l'approbation du marché, les copies des polices d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrire les risques inhérents à l’exécution du marché conformément à l’Article 20 du C.C.A.G-EMO.

L’I.C est tenu d’assurer les risques découlant de son activité et notamment les risques de :

- l’utilisation des véhicules,
- Accident de travail.
- Responsabilité civile

Aucun paiement ne sera effectué tant que l’I.C n’aura pas rempli ces obligations et fourni des polices attestant que ces risques sont couverts

Article 26 : Textes Généraux Réglementaires Applicables

L’I.C est soumis aux obligations des textes généraux réglementaires suivants:

a) Le décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle.

b) Le cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G-EMO) applicables aux marchés d’études exécutés pour le compte de l’Etat approuvé par Décret Royal n°2-8 23-32 du 22 Rabii I 1423 (04-juin 2002 ).

c) Le cahier des prescriptions communes provisoires applicables aux travaux dépendant de l'Administration des Travaux Publics et des Communications tel qu'il est défini par la circulaire n° 2/1242/DNRT du 13 juillet 1987.

d) Les textes législatifs et réglementaires concernant l'emploi et les salaires de la main-d’œuvre et particulièrement le Dahir n° 2.72.051 du 15 janvier 1972 portant revalorisation des salaires minimum interprofessionnels garantis.

e) La circulaire n° 4.59/S.G.C/C.A.B. du 12 février 1959 et l'instruction n°23.59/S.G.C/C.A.B. du 6 octobre 1959 relatives aux travaux de l'Etat, des établissements publics et des collectivités locales, et 1/61 SGG/CAB du 30 -1- 61.

f) Les Dahirs du 25 juin 1927, du 15 mars et 21 mai 1963 relatifs aux accidents prévus par la législation du travail.

g) Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les transports, la fiscalité etc...

h) Le dahir n° 1-85-347 du 20/12/86 portant promulgation de la loi 30 - 85 relative à la T.V.A.

i) Les Dahirs du 23 Chaoual 1367 (28 août 1948) relatif au nantissement des marchés publics du Maroc, modifié et complété par les Dahirs n° 1.60.371 du 14 Chaabane 1380 (31 janvier 1961) et n° 1.62.202 du 19 Joumada 1382 (29 octobre 1962).

j) Les normes applicables au Maroc, complétées si nécessaire par les normes AFNOR.

k) Le décret Royal n° 406-67 du 19 Rabiaa II (17 juillet 1976) rendant le DGA applicable à tous travaux à usage administratif, industriel et à tous les marchés des travaux de bâtiment.

l) Le dahir n°1.56-211 du 11-12-1956 relatif aux garanties des pécuniaires exigées des soumissionnaires et adjudicataires des marchés publics.

m) Le Dahir n° 1.03.195 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) portant promulgation de la loi n° 69-00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et les organismes.

n) le dahir n° 1-02-25 du 3-04-2002 portant promulgation de la loi n°61-99 relative à la responsabilité des ordonnateurs, contrôleurs et comptables publics.

Article 27 : Nantissement

L’I.C pourra demander, s’il remplit les conditions requises, le bénéfice du régime institué par le Dahir du 23 Choual 1367 (28 Août 1948) relatif au nantissement des marchés publics, modifié et complété par les Dahirs 1.60.371 du 14 Chaâbane 1380 (31 Janvier 1961) et n° 1.62.202 du 19 Joumada I 1382 ( 29 Octobre 1962).

Conformément aux dispositions de l’Article 11 § 5 du CCAG-EMO, l’Agence délivre sans frais, à l’I.C , sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention “ exemplaire unique ” et destiné à former titre de nantissement. Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché, il est précisé que:

1- la liquidation des sommes dues par l’Administration en exécution du présent marché sera opérée par les soins de Monsieur le Directeur de l’Agence de Bassin Hydraulique de la Moulouya.

2- le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu’au bénéficiaire des nantissements et subrogation les renseignements ou états prévus à l’Article 7 du Dahir du 28 Août 1948 est Monsieur le Directeur de l’Agence de Bassin Hydraulique de la Moulouya..

3- les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier payeur de l’Agence de Bassin de la Moulouya. seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché


Article 28 : Litiges

Conformément à l’Article 55 du CCAG-EMO, tous les litiges entre l'I.C et l'Agence du Bassin Hydraulique de la Moulouya. à propos de l’exécution des prestations du présent marché, seront soumis aux tribunaux compétents du Maroc.

Article 29 : Résiliation du marché

Lorsque l’I.C ne se conforme pas soit aux stipulations du marché, soit aux ordres de service qui lui sont donnés par l’Agence ou en cas d’abandon des études, pour quelques causes que se soient non reconnues par l’Agence, ou d’insuffisance d’activité, le marché sera résilié de plein droit en application de l’Article 52 du CCAG-EMO.

Article 30 : Force majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure, telle que définie par les Articles 268 et 269 du dahir du 19 Ramadan 1331(12 août 1913) formant code des obligations et contrats, Il sera fait application de l’Article 32 du CCAG-EMO pour tout arrêt ou retard provoqué par causes de force majeure.

Article 31 : Propriété des études

Après approbation, tous les documents établis par l'I.C en particulier les programmes de calcul sur ordinateur utilisés pour les besoins de l'étude, deviennent propriété de l’Agence qui pourra les utiliser pour ses propres réalisations sans aucune redevance à l'I.C.

Article 32 : Secret professionnel

Le personnel de l’I.C sera assujetti, pour tout ce qui concerne son activité découlant du présent marché au secret professionnel dans les mêmes conditions que les agents de l’Agence.

Article 33 : Propriété industrielle

L'I.C devra formellement garantir l’Agence contre tout recours en matière de propriété industrielle, brevets, licences, marques ou appellations déposées, etc... Concernant l'exécution de ses prestations et la réalisation des études.

Il devra préciser les numéros des brevets utilisés, le nom du déposant des brevets et présenter éventuellement toutes justifications de l'utilisation des licences, en produisant copie des accords passés avec le propriétaire des brevets.

Dans le cas où l’Agence serait recherchée en cette matière, le BE s'engage à se substituer à lui comme défenseur, à supporter entièrement les frais de procédure, les dépenses de toutes sortes occasionnées par l'instance juridique, ainsi que les indemnités, dommages-intérêts, frais de destruction et remplacement du matériel, d'ouvrages ou parties d'ouvrages, versements transactionnels, etc. ...

De convention expresse si certaines dépenses de cette sorte étaient mises par jugement à la charge de l’Agence, celui-ci les retiendrait au BE sur ses créances, sans distinction ni exception, sans préjudice d'emploi de tous les moyens coercitifs de droit.
En ce qui concerne les brevets ou modèles qui peuvent être pris à l'occasion des études effectuées dans le cadre du présent marché :
Sous réserve du paragraphe b) ci-après, l’Agence dispose du droit exclusif de déposer toutes demandes de brevets ou de modèles, mention y étant faite de la participation du BE. L’Agence, propriétaire de ces brevets et modèles, a toute liberté de les exploiter ou de les faire exploiter à sa convenance, toutefois, si le BE désire exploiter les brevets et modèles pour lui-même ou par d'autres clients que l’Agence, celui-ci s'engage, sur simple demande à lui en concéder une licence gratuite.

Dans le cas où l’Agence renoncerait explicitement à prendre tout ou partie de brevets ou modèles envisagés, toute liberté est laissée au BE de les prendre à son nom, sauf toutefois à en concéder à l’Agence une licence gratuite limitée à ses seuls besoins pour usage direct ou par l'intermédiaire de tout tiers.

CHAPITRE iV - MODE D'EVALUATION ET DE REGLEMENT

Article 34 : Caractère général des prix

Conformément à l’Article 36 du CCAG-EMO les prix du marché comprenant le bénéfice ainsi que tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et d’une façon générale, toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe pour l’établissement de l’étude tels que le traitement de texte, tirage, travaux et prestations prévus au marché et dont le BE est réputé avoir estimé les difficultés et risques. Les prix tiennent compte des frais de voyage, déplacements, et frais de séjour y compris toutes sujétions, prévues dans le présent marché.

Article 35: Révision des prix

Vu le délai d’exécution prévu à l’article 14 du présent cahier des prescriptions spéciales, les prix du présent marché sont révisables conformément aux dispositions du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) précité.

Il sera tenu compte des variations éventuelles des conditions économiques survenant au cours de l exécution du marché en faisant intervenir les formules de révision de prix ci-après, applicables aux forfaits et aux prix unitaires. Les prix d origine sont évalués aux conditions économiques existantes au mois NË% ( NË% étant le mois de la remise de l offre)

En cas de variation, il sera appliqué la formule suivante :

P=PË% x [ 0.15 +0.85ING/INGË%][(100+Tps)/(100+TpsË%)]

Dans lesquelles

P = désigne le prix d application révisé
PË% = désigne le prix d origine figurant au présent marché
0.15 = est un terme constant qui tient compte de la part fixe des frais généraux et bénéfices

ING = est l’index des salaires valables pour les bureaux d’études au Maroc pour le mois où les prestations ont été effectuées

INGË% = représente le même index au mois de la signature du marché.

Tps et TpsË% sont les pourcentages de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) respectivement au mois où les prestations ont été effectuées, et au mois de la signature du marché.
L index des salaires ING correspond à l’indice officiel des salaires au Maroc tenant compte des charges sociales applicables aux sociétés d’études et bureaux d’Ingénieur Conseil, publié chaque mois en application de la circulaire n°123/4016/137 du 25 Février 1992, par le Ministère des Travaux Publics, de la Formation Professionnelle et de la Formation des Cadres, du Royaume du Maroc.
Le coefficient multiplicateur obtenu et applicable à PË% sera arrêté à la deuxième décimale.
La révision des prix interviendra à la date d exécution de la prestation concernée et elle sera calculée en considérant la moyenne arithmétique des valeurs mensuelles constatées à l’index ING pendant le délai contractuel d’exécution de la compagne de mesure.

Article 36 : Mode de règlement

Les payements seront effectués après approbation par l’Agence du rapport de fin de chaque campagne de mesures et validation des mesures réalisées. Les décomptes seront établis sur la base des factures présentées par le BE et qui correspondent aux prestations validées par l’Agence.

Article 37 : Définition des prix

Prix n°1 : Mesures de débit au niveau des stations hydrologiques

Ce prix rémunère à l’unité, les mesures de débit des oueds au niveau des stations hydrologiques y compris les opérations de jaugeage in situ, leurs dépouillements, la saisie des données mesurées sur la base de donnée BADRE 21 ainsi que l’impression des rapports.

Prix n°2 : Mesures de débit au niveau des point de jaugeage périodique

Ce prix rémunère à l’unité les mesures de débit des oueds, séguias, sources, canaux y compris les opérations de jaugeage in situ, leurs dépouillements, la saisie des données mesurées sur la base de donnée BADRE 21 ainsi que l’impression des rapports

Prix n°3 : Mesures piézométriques

Ce prix rémunère à l’unité, les mesures du niveau piézométrique, dans les puits ou forages, réalisées y compris les opérations de mesure in situ, leurs dépouillements, la saisie des données mesurées sur la base de donnée BADRE 21 ainsi que l’impression des rapports

Prix n°4 : Mesures in situ de la qualité des eaux

Ce prix rémunère à l’unité les mesures de la qualité in situ des eaux de surface et souterraine (pH, oxygène dissous, température, conductivité). Il faut noter que l’unité ici veut dire : Unité = mesure de conductivité + mesure d’oxygène dissous + mesure de PH + mesure de Température.



























Article 38 : sous detail des prix

Pour chaque prix, le BE présentera le sous détail des prix comme suit :

Prix n° 1 à 4 de l’article 37

Désignation des prestations
UnitéQuantitéP.U (HT)Montant partiel (HT)I- Charges du personnel
Chef de projet
Techniciens
Aide jaugeurs
Secrétaire
H.Jour
H.Jour
H.Jour H.JourII- Frais de transport
kmIII- Charges du matériel de mesures
Forfait
IV- Traitement et éditions des rapports de campagne de mesures
ForfaitTotal Prix n°…..





























Article 39 : Bordereau des prix formant detail estimatif

Appel d’offres n°27/2009/ ABHM

Objet : REALISATION DES CAMPAGNES DE SUIVI ET DE MESURES DES RESSOURCES EN EAU
DANS LE BASSIN DE LA MOULOUYA

N°Désignation de la prestationQuantitésPrix unitaire en DH
(Hors taxes)Prix total
(Hors taxes)minimalesmaximalesEn chiffreEn lettreminimummaximum1 Mesures de débit au niveau des stations hydrologiques1973242Mesures de débit au niveau des points de jaugeage périodique (cours d’eau, séguias, drains, canaux, sources et jaugeages différentiels.)42612003Mesures des niveaux piézomètres,. leurs dépouillements, la saisie des données mesurées sur la base de donnée BADRE 21 ainsi que l’impression des rapports demandés dans l’article 6.
72012004Mesures in situ de la qualité des eaux à effectuer lors des mesures de débits (pH, oxygène dissous, température, conductivité et turbidité)200770TOTAL (HT) :TVA (20 %) : TOTAL (TTC) :
Arrêté le montant annuel minimum à la somme de : ……………………………… …………………………………………………………………………………………
Arrêté le montant annuel maximum à la somme de : ………………………………… …………………………………………………………………………………………







aRTICLE 40 : MONTANT MINIMUM-MONTANT MAXIMUM 

En contre partie des prestations objet du marché, l’Agence réglera au Bureau d’Etudes les redevances dont les montants et les conditions de règlement sont mentionnées dans la lettre d’engagement.
La redevance due pour une période inférieure à une année sera calculée au prorata temporisa de la redevance annuelle forfaitaire.

Le présent marché cadre est conclu pour les montants ci-dessous :
- Montant annuel minimum : ………………..…………..…. DHS TTC
- Montant annuel maximum : ………………………….…… DHS TTC




















































Appel d’offres n° 27/2009/ ABHM

Objet du marché:

REALISATION DES CAMPAGNES DE SUIVI ET DE MESURES DES RESSOURCES EN EAU
DANS LE BASSIN DE LA MOULOUYA

Montant annuel minimum du marché : …………………………..………………………….. …………………………………….……………………………………………………………..
Montant annuel maximum du marché : ……………………………………………………..… …………………………………………………………….….…………………………………....

ÉTABLI PAR :









LU ET ACCEPTE PAR :
LE TITULAIRE DU MARCHE

VÉRIFIE ET PRÉSENTE PAR :










VISA DU CONTRÔLEUR D’ETAT DE L’AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE LA MOULOUYA
APPROUVE PAR LE DIRECTEUR DE L’AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DE LA MOULOUYA :











OUJDA, LE …………………………………………































Annexes









Reéseau de mesure des eaux de surface
1- Liste des stations hydrométriques dans la zone d’Action de l’ABHM
ProvinceOUEDSTATIONN° IRECarte 1/50000xyzKhenifra-MideltMoulouyaZaida318/30Ait Iloussen541.000246.8001450TaârortLougaghe656/38Tounfit 1/100000530.800201.1001910sourceAnzar oufounes8/38Tounfit 1/100000522.850204.0001855AnsegmirTabouaazant732/38Itser 1/100000531.150217.4501640AnsegmirAnsegmir658/38AitOumghar545.900238.9001450Missour-BoulemenMoulouyaLaarichat75/31Ksabi 1/100000610.750255.7501060MoulouyaMissour45/31Missour632.650273.680875MoulouyaOutat ElHaj226/23Berkine1/250000657.900304.900750MoulouyaTendit439/23
Berkine1/250000667.775341.675625Cheg LardKsibat440/23
Berkine1/250000645.720307.850950EngilElAouia806/30Boulemen
1/100000567.100294.9501750Bouarfa-FiguigSource TzadertSource Tzadert102/50Figuig1/100000892.835176.210895Berkane MoulouyaSafsaf3/6
Berkane753.700482.50060ZegzelBerkane1433/12
Berkane780.900485.000160Jrada
ElHayABMathar71/18ABMathar808.200388.700910ElHayGuafait60/18Guafait775.100408.275740IslyGuenfouda1310/18ElAouinet809.600439.0751770NadorKertDar Drouich1447/6Drouich458.400477.600610KertAzlef114/10Midar484.000487.500270Taourirt




ZaTaourirt91/11Taourirt731.500427.500365ZaOulad lafkir703/11Tizetoutine1/100000718.950438.950315MoulouyaMelgOuidane89/11Tizetoutine1/100000717.400442.400230

TazaAlManssourBerkine467/23Berkine647.900354.9001000MelloulouBelfarah261/16Safsafat657.000391.200600MelloulouM.Guercif184/17Guercif689.000404.400332MoulouyaDar El Caid182/17Guercif691.300406.600350M’sounA.P.Saka302/17Mrada691.000442.500340
2- Liste des points périodiques à jauger

A- Province de Khenifra(Midelt)

A 1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleAin Laarais152/30548.875270.2001660Achlouj1/50000Tettiouine659/38559.200220.9501690AitOumghar1/50000Aghbalou Issardane510.700231.1001600Itzer1/100000Ait Ouchrif515.150258.9001850Itzer1/100000Ait Oufella532.150258.9001850Itzer1/50000Azerzou500.400230.3001850Itzer1/100000
A 2- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleAit Ouchrif 652/38517.000232.4001605Itzer1/100000Mougdid653/38517.400232.3001600Itzer1/100000Boumia668/38526.2002346001600Itzer1/100000Ait Yahya ou Abbi786/30528.400245.7001625Itzer1/100000Tougha N’ait Moussa-Anzar Oufounes655/38522.800204.2002300Tounfit1/100000TiziN’zou667/38529.400213.3001750Itzer1/100000Aval barrage AnsegmirFlilou665/38559.600225.5501650AitOumghar1/50000Tabenhamout907/38561.500235.5001410Midelt1/50000Takkat906/38561.750237.7501360Midelt1/50000
B- Province de Bouleman-Missour

B1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleAin Tissaf21/23668.050313.000867Missour1/100000Ain Al Kasba4/23613.100303.7001700--Ain Fekous 37/23661.200348.000840--Ain Jdida201/23647.200323.0001350--Ain Martouma203/23646.800321.9001350--Ain Kraker204/23647/700322.5001275--Ain Al Anser43/23654.590337.7001170--Ain Ait Ayad-563.250294.6001880--Ain Mdafaa271/31601.500241.600150--Ras El Ain202/23647.000323.4001400--Ain Tatiouine44/23654.4003374001185--Meslegh272/31-----Ain Rahou 273/31-----Ain Bni Ouriach 205/23649.600330.8001500--Ain Lmarja410/31619.000229.3501360--
B 2- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleAmont barrage Guebdour51/31631.900270.500890Missour1/100000Amont barrage Tgly54/31622.750248.9001030Missour1/100000Douira171/31603.400281.0801030Immouzer Marmoucha1/100000 Chouf cherg seguia RD49/31626.000266.350850Immouzer Marmoucha1/100000Amont barrage Ouizert46/31662.400248.4001050Ksabi1/100000Seguia Ouizert73/31622.750248.9001030Ksabi1/100000Aval barrage Chag Lard433/23652.000307.250850Missour1/100000Segia Cheg Lard RD434/23652.050307.025856Missour1/100000Seguia Cheg Lard RG435/23651.500307.400850Missour1/100000Canal Tendit437/23663.300328.550693Berkine1/100000Ksabi 103/31592.800249.2001020Ksabi 1/100000

C- Province Figuig

C1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelle1Tajamalt 2/5110/50893.990176.185880Fuiguig 1/1000002Maghni Oulad Slimane122/50892.865176.105890Fuiguig1/1000003Tajamalt 3/5132/50894.000176.290887Fuiguig1/100000
D- Province Berkane

D1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEche.Aghbal817/7799.950484.750250Ahfir1/50000Aoullout878/7780.650481.550190Berkane1/100000Ain Zegzel29/12778.300474.900600Berkane 1/50000AIN Zerga 16/6772.050494.78530--Aichoune1322/7795.700484.750305--Morjia818/17799.900484.000275--Fezouane 1268/7791.850484.080247Berkane1/100000Ain Regada812/17789.500485.225212Berkane1/100000Kiss696/7802.100487.950240Ahfir1/50000
D 2- Les Drains et Collecteurs

N°NomStationsN°IREXYZCarte TopoEchelleElBaida865/7773.820493.62562Trifa1/50000
D3- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleAmont Tiffart 2500/6771.200497.10020Trifa1/50000Aval Tifart 2501/6771.200497.15020Trifa1/50000Amont Boudlal2503/6771.00049735018Trifa1/50000Moulay Ali 377/11746.450476.72566Al Ayoun1/100000Kababa382/11744.635472.00079Al Ayoun1/100000
E- Province de Jarada

E1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEche.Ain Khalas13/18777.450409.350800Guefait1/50000Ras ElMa5/18811.000391.000760ABMathar1/50000Ain Hallouf3/12806.800439.700760--Ain Chifa48/18775.000408.250775ABMathar1/50000Allah775.700408.100776-

E2- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleAmont Guefait70/18775.375408.075750Guefait1/50000Prise Zkara1434/12806.500439.500760Bni Oukil1/50000Oued Zkara1434/12806.500 439.550760Bni Oukil1/50000






F- Province d’Oujda Angad


F1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEche.Ain Sefrou7/12797.400469.200-Oujda1/100000Ben Kachour 159/12819.450457.250570Oujda1/50000
F2- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleOujda-Isly1311/12818.510462.420520Oujda1/50000
G- Province de Nador

G1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEche.Ain Zora395/10669.575448.9501020AinZora1/50000Ain Massouda1157/6694.550493.900180--Ain Chifa101/10663.000479.850---Chaabi hamam jdid1598/6686.301511.175---Chaabi hamam bali1599/6686.300511.175---
G2- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchellePont Kebdani2487/6704.050500.175105Zghanghan1/50000ElGaada2498/6702.950514.12080Zghanghan1/50000Gabala2491/6720.200508.00048Zghanghan1/50000Pont Selouane/seguia1448/6724.000495.58590Nador1/50000
H- Province de Taourirt
H1- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleSeguia Chaoui 292/11731.700427.500376Taourirt1/50000Seguia Nafi293/11731.050427.180369Taourirt1/50000Seguia Ajdir M’çara294/11730.630426.700375Taourirt1/50000P.Za.MelgOuidane602/11716.450422.230230MelgOuidane1/50000Seguia Bourajlinate281/11740.470421.450500Taourirt1/50000
I- Province de Taza

I1- Les sources

N°NomN°IREXYZCarte TopoEche.Ain Fritissa22/17700.400395.500547Ain Fritissa1/50000Tamsount 446/17697.500419.125320Merada1/50000Ain Boumasâd 21/17694.300400.000-Guercif1/50000Ain Zaouiat Angad751/10667.550437.500-Ain Zohra1/50000Ain Rechida55/17701.700365.150-Debdou1/50000Ain Taghilast 69/17697.400365.800-M’hirija1/50000Ain Ouizert86/11675.500428.000-Merada1/50000

I2- Les cours d’eau et seguias

N°NomN°IREXYZCarte TopoEchelleBourachad Aval Pont340/17672.600742.275652Bourachad 1/50000Seguia sortie de tunel297/16665.500396.623472Safsafat 1/50000Melloulou canal vignon 246/17687000404.375372Guercif 1/50000M’soun Kasbat264/16563.600408.350500M’soun 1/50000Moulouya site Tilidanine 672.600356.750560Bourachad 1/50000Zobzit site TargaOumadi647.700365.845348Berkine 1/50000







RESEAU DE MESUREs PIEZOMETRIQUES

ProviceAquifèreN° IRECoordonnées LambertProfondeurNatureÉtat   XYZ(m)  Oujda AngadAngad1201/12827,920461,700531,93032,40PZOujda AngadAngad1205/12825,360462,900515,74019,90PZOujda AngadAngad1225/12809,500470,100499,453275,45PZOujda AngadAngad1871/12815,700460,500549,94027,00PZOujda AngadAngad2735/12812,200453,600625,000163,00PZOujda AngadAngad2802/12817,750456,010583,400130,00PZOujda AngadAngad2820/12816 ,560456,960571,418105PZÉquipement automatiqueOujda AngadAngad2845/12830,450467,104478,25050,00PZOujda AngadAngad2851/12810,850470,500486,10055,00PZÉquipement automatiqueOujda AngadAngad3296/12814,791478,429439,000100,00PZOujda AngadAngad3297/12828,791465,482506,000120,00PZOujda AngadAngad3307/12817,225477,775444,00080,00PZOujda AngadAngad3309/12824,300458,750580,00080,00PZOujda AngadAngad3310/12831,294463,759580,000100,00PZOujda AngadNaïma3301/12778,818444,094653100,00PZNouveauBerkaneBouhria1876/12791,600460,200609,86033,00PZBerkaneBouhria3305/12786,956460,823632,000125,00PZBerkaneBouhria3306/12781,105461,956662,000125,00PZBerkane Triffa 916/7803,100486,880269,89029,65PBerkaneTriffa1017/7786,030494,02095,60324,00PZÉquipement automatiqueBerkane Triffa 1276/7777,000500,60051,66016,50PZBerkaneTriffa1294/7777,950480,800225,510241,00PZÉquipement automatiqueJeradaAïn Beni Mathar46/18802,700389,950936,706369,00PZÉquipement automatiqueJeradaAïn Beni Mathar185/18834,000396,0001019,000300,00PZJeradaAïn Beni Mathar186/18819,000385,2001050,840301,00PZJeradaAïn Beni Mathar191/18799,400386,200956,688148,20PZTaourirtTafrata568/17716,879394,915633100,00PZNouveauTaourirtTafrata573/17715,255391,095660123,00PZNouveauTaourirtTafrata1000/17711,898411,372469120,00PZNouveauTaourirtTafrata1001/17717,723422,656402165,00PZNouveauTaourirtMachraa Hamadi1213/11749,800447,80042080,00PZNouveauFiguigBou-Arfa299/41823,200221,7001200100,00FRFiguigBou-Arfa463/41818,700219,5001115225,00PZFiguigFiguig100/50866,050180,3501050,00012,20PFiguigFiguig148/50892,580176,170892,95010,20PFiguigFiguig188/50887,500181,200980,00020,70PFiguigFiguig 189/50891,400178,650950,000123,00PZFiguigFiguig441/50889,142180,197906,00082,00PZFiguigFiguig442/50880,105180,872950,00068,00PZFiguigTendrara 2/33817,300278,0001450,00015,90PFiguigTendrara 34/33815,900277,7001446,00027,70PFiguigTendrara 47/33817,400277,1001450,00028,00PNadorBou-Areg510/6728,800504,00011,70017,60PZNadorBou-Areg1019/6727,800505,9005,718,90PZNadorBou-Areg1029/6726,500498,20079,16016,20PZNadorBou-Areg1034/6745,600503,5309,9814,20PZNadorBou-Areg1138/6743,660502,13525,82026,80PZNadorBou-Areg2513/6724,600501,35042,37925,13PZNadorBou-Areg2524/6722,850507,70023,9428,85PZNadorBou-Areg221/6725,920509,5105,1305,80PNadorBou-Areg386/6719,655507,75062,4608,70PNadorBou-Areg484/6720,565509,59561,22029,50PNadorBou-Areg730/6727,870500,44038,39010,80PNadorBou-Areg987/6731,735504,1607,3308,60PNadorGareb358/6714,100490,915180,9517.50PZNadorGareb515/6720,750490,540171,52012,80PZNadorGareb518/6717,500487,250187,86024,00PZNadorGareb519/6710,870487,775186,23021,30PZNadorGareb521/6723,740493,600139,02017,50PZNadorGareb525/6722,050494,225142,90020,50PZNadorGareb963/6703,700487,140192,49050,00PZNadorGareb1038/6726,125486,220186,37013,00PZNadorGareb1043/6710,400490,600184,78020,22PZNadorGareb2514/6720,779488,033182,28013,00PZNadorGareb989/6723,090505,99574,50019,20PNadorGareb996/6720,960499,120115,20011,80PNadorGareb1011/6715,075492,840187,04017,00PNadorGareb1128/6708,260490,060186,37011,40PNadorGareb1180/6724,635488,645182,88012,10PNadorKerte979/6700,900488,400199,87838,00PZNadorKerte2515/6683,183489,381293,20730,00PZNadorKerte2516/6682,597486,105291,83735,00PZNadorKerte2517/6701,650489,850195,89046,00PZNadorKerte31/5674,400488,025346,06158,60PZÉquipement automatiqueNadorKerte3059/5670,000490,900491,000127,00PZNadorKerte3060/5677,300488,000300,000120,00PZNadorKerte3061/5676,900483,500340,000103,00PZNadorKerte2853/6690,350488,150262,000119,00PZNadorKerte520/5674,400485,980336,77017,40PNadorKerte1264/6702,750495,400150,33011,30PNadorKerte2117/6714,850520,950150,00016,40PTazaJel452/17688,940409,280351,00023,00PTazaJel587/17690,390406,150354,00012,80PTazaJel588/17688,400404,820370,00014,40PTazaJel589/17686,900406,370361,00035,80PTazaJel702/17688,900403,440359,00035,00PZTazaJel718/17692,250408,325345,00045,00PZÉquipement automatiqueTazaJel569/17695,878415,012348100PZNouveauTazaJel1011/17692,692420,00933790PZNouveauTazaJel1012/17694,952418,14032335PZNouveauTazaJel1175/16668,728403,59445275PZNouveauTazaJel1176/16669,442403,34943555PZNouveauTazaJel1177/16675,754408,82840875PZNouveauTazaMaarouf193/17688,800372,800685,50025,30PTazaMaarouf220/17693,000371,800700,80056,00PTazaMaarouf578/17692,350373,400700,00031,65PTazaMaarouf579/17699,375376,875720,00045,68PTazaMaarouf580/17692,400376,350685,00027,30PTazaMaarouf584/17698,100378,075669,00042,60PTazaMaarouf905/17692,700372,350702,000100,00PZTazaMaârouf1009/17695,503375,003694173PZNouveauTazaMaârouf1010/17692,510375,953693172PZNouveauTazaTafrata767/17697,600400,000470,00021,05PTazaTafrata768/17698,500401,150460,00027,70PTazaTafrata770/17699,950395,950530,00018,00PBoulemaneTendit219/23665,210343,180669,81022,00PBoulemaneTendit272/23660,200346,950667,85020,05PBoulemaneTendit284/23665,400345,500669,92010,25PBoulemaneTendit286/23665,000342,500671,9525,00PBoulemaneMissourNaji Ali593,200248,600107211,00PBoulemaneMissour227/31 621,400  260,500950  23 P 

FicheS modèleS A RENSEIGNER :

Cette fiche doit être renseignée par le titulaire du marché pour touts les points du réseau de mesure.

N° IRE :


TypeNappeProfondeur totaleEquipépuits, piézomètre, forage Oui/non
Province CommuneDouarDénominationpuits,piézomètre, forage

Carte 1/50 000XYZCoordonnées ABHMCoordonnées GPS (IC)

Niveau du repèreNiveau piézométriqueDateObservationsSec, en pompage, …


Etat du pointEn bonne état, coincé, tête à refaire ….Accès Facile, difficile ( … km de piste …)Point en sécurité ou nom (vandalisme)Ex : - situé près d’une mosquée
- risque de vandalisme
ALBUM PHOTOS

Le titulaire du marché doit faire des photos pour chaque point de mesure avec un minimum de trois photos par point, une vue générale montrant la situation du point dans son environnement
Une photos montant l’état du génie civil du point et une photos montrant la tête


N° IRE :


Type : Nappe : Province : Commune :
 SHAPE \* MERGEFORMAT 

Cartes de situation des points de mesure

A la fin de la quatrième tournée, le titulaire du marché doit représenter :

- Un extrait de carte de situation topographique 1/50 000 scannée pour chaque point de mesure indiquant la situatio12>BPTVWZ[_`abcdpõçÙ˽±¡‘„tdtdt±YNY@hh´h²&ê5CJ \aJ hh´hYëCJ aJ hh´hî%bCJ aJ hh´hî%b5CJ OJQJaJ hh´hŪ5CJ OJQJaJ h%*5CJ OJQJaJ hh´h !ð5CJ OJQJaJ hh´hQIy5CJ OJQJaJ hh´hî%b5CJ aJ hh´hŪ5;CJaJ hh´hÕ5;CJaJ hh´hî%b5;CJaJ hh´hî%b5;CJ aJhª#M5;CJ aJ?@ABabcdqrstuvwxyz{àôìçççßÚÚØÐØØØÈØØØØØØÃgdLCî$a$gdÝt¢$a$gd²&ê$a$$a$gd%*$a$$a$gdŪ $
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N° IRE :

Type : Nappe : Province : Commune :

X : Y: Z:

 SHAPE \* MERGEFORMAT 








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Réalisation des campagnes de suivi et de mesures des ressources en eau dans le bassin de la Moulouya

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- Marché 27/2009/ABHM

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Réalisation de campagnes de suivi de mesures

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Marché n° 27-2009 CPS


Vues de Détail


Vue générale du point de mesure



Nom du fichier de la photo Ex : 496/12 - P1

Nom du fichier de la photo ex 496/12-P2

Nom du fichier de la photo 496/12 -P3

IRE du point

Extrait de carte topographique scanné
(17cm x 17cm) avec échelle sur une page

IRE du point

Nom de la carte 1/50 000 :

Nom du fichier de ( N°ire du point) 496/34-P2

IRE des autres points de mesures qui peuvent situés sur le même fond